Le point sur la sécurité de la recherche
Message du vice-président à la recherche – Programmes et du vice-président associé, Programmes de recherche – Opérations

Bonjour,

Comme vous le savez sans doute, les organismes de financement de la recherche mettent en œuvre de nouvelles mesures pour protéger la recherche contre les menaces à la sécurité nationale et économique.

C’est pourquoi, à compter du 1er mai 2024, les candidats pourraient avoir à remplir des formulaires supplémentaires si leur projet de recherche comprend la participation d’organismes partenaires du secteur privé ou vise à faire avancer un domaine de recherche en technologies sensibles.

De plus amples renseignements et une foire aux questions figurent dans notre nouvelle page Web consacrée à la sécurité de la recherche.

En somme, si un projet de recherche comprend la participation d’un organisme partenaire du secteur privé, le candidat principal désigné devra remplir le Formulaire d’évaluation des risques et l’annexer à sa demande. Cette exigence s’appliquera au concours de subventions Projet de l’automne 2024, dont le lancement est le 4 juillet. (Remarque : Cette mesure ne vise pour l’instant que les concours de subventions Projet.).

Si un projet vise à faire avancer un domaine de recherche en technologies sensibles, tous les chercheurs ayant un rôle défini dans la demande de subvention devront remplir un formulaire attestant qu’ils ne sont affiliés à aucune organisation figurant sur la liste des organisations de recherche nommées et qu’ils ne reçoivent aucun financement ni aucune contribution en nature de l’une de ces organisations. Cette mesure s’appliquera à tous les concours lancés à partir du 1er mai 2024, à l’exception de certains concours de bourses ou de prix individuels. Veuillez consulter la page Web sur la sécurité de la recherche pour obtenir des précisions à cet égard.

En instaurant ces nouvelles mesures, le gouvernement du Canada cherche à concilier, d’une part, la protection de la recherche et de l’innovation canadiennes contre le vol, l’appropriation illicite et le transfert non autorisé d’idées, de résultats de la recherche et de propriété intellectuelle, et, d’autre part, la collaboration nationale et internationale et la libre circulation des idées et de la recherche.

Le personnel des IRSC se tient à la disposition des candidats pour les aider à s’adapter aux nouvelles mesures. Si vous avez des questions à ce sujet, n’hésitez pas à communiquer avec le Centre de contact des IRSC à support-soutien@cihr-irsc.gc.ca ou au 1-888-603-4178.

Pour en apprendre davantage sur la sécurité de la recherche, nous vous invitons à consulter les orientations des trois organismes concernant la sécurité de la recherche et le portail Protégez votre recherche du gouvernement du Canada, ou assister à un webinaire organisé par les trois organismes.

Nous vous remercions de votre compréhension et de votre collaboration.

Sincères salutations,

Dr Christian Baron
Vice-président à la recherche – Programmes

Adrian Mota
Vice-président associé, Programmes de recherche – Opérations

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