L'Institut des maladies infectieuses et immunitaires
en partenariat avec
l'Institut de la santé des Autochtones
| Dates importantes | |
| Annonce de la possibilité | Juin 2006 |
| Dernière mise à jour du contenu | 9 août 2006 (Titre, Admissibilité, Comment faire une demande, Coordonnées) |
| 15 septembre 2006 | Date limite d'inscription - Les dossiers d'inscription doivent être envoyés au plus tard à cette date, le cachet du service de messagerie en faisant foi. |
| 16 octobre 2006 | Les demandes détaillées doivent être envoyées au plus tard à cette date, le cachet du service de messagerie en faisant foi. |
| 31 mars 2007 | Date prévue de la notification de la décision. |
| 1 avril 2007 | Date de début prévue. |
| Fonds disponibles | |
| La contribution des IRSC au montant disponible pour cette initiative est assujettie à la disponibilité des fonds accordés annuellement aux IRSC par l'entremise de crédits parlementaires, et aux conditions qui peuvent y être rattachées. Le montant total disponible pour cette initiative est de 1 160 000 $ sur une période de 2 ans. Ce montant peut augmenter si d'autres partenaires financiers décident de participer. Volet général Le montant total disponible pour ce volet est de 400 000 $ par année pour une période de 2 ans. Le montant maximal accordé par subvention est de 80 000 $ par année. Volet autochtone Le montant total disponible pour ce volet est de 180 000 $ par année pour une période de 2 ans. Le montant maximal accordé par subvention est de 90 000 $ par année. | |
| Sommaire | |
| Le Programme de recherche communautaire sur le VIH/sida permet d'aider les organismes communautaires, les organismes non gouvernementaux et les établissements à développer les connaissances nécessaires à la poursuite de leurs travaux sur le VIH/sida le plus efficacement possible, et à créer l'expertise dans ces communautés pour qu'elles puissent effectuer leurs propres recherches. Le présent appel de demandes vise à renforcer le Programme de recherche communautaire sur le VIH/sida grâce à l'appui des facilitateurs de la recherche communautaire (FRC) venant d'organismes communautaires, de coalitions et/ou d'établissements de recherche. On s'attend à ce que cet investissement ciblé ait des répercussions importantes sur le perfectionnement et l'amélioration des capacités en recherche communautaire au sein des organismes communautaires. Les FCR collaboreront avec les organismes situés dans une région géographique définie1 afin d'identifier, de planifier et d'exécuter une vaste gamme d'initiatives de renforcement des capacités en recherche communautaire. | |
Avant de commencer...
Le processus de demande du Programme de recherche communautaire sur le VIH/sida est essentiellement le même que celui des subventions et bourses des IRSC. Pour bien connaître le processus et remplir adéquatement les formulaires nécessaires, veuillez lire ce qui suit avant d'entreprendre le processus de demande.
Dans le doute, communiquez avec une des personnes-ressources mentionnées à la fin du présent appel de demandes. Nous vous aiderons avec plaisir.
L'Institut des maladies infectieuses et immunitaires des IRSC (IMII des IRSC), en partenariat avec l'Institut de la santé des Autochtones des IRSC (ISA des IRSC), est heureux d'annoncer le troisième lancement d'appels de demandes du Programme de recherche communautaire sur le VIH/sida, une composante de l'Initiative de recherche sur le VIH/sida des IRSC.
L'Initiative de recherche sur le VIH/sida des IRSC est appuyée par l'Initiative fédérale de lutte contre le VIH/sida au Canada. L'Initiative fédérale vient réaffirmer l'engagement du gouvernement du Canada qui consiste à lutter contre l'épidémie de VIH/sida au Canada et dans le monde. En tant qu'un des partenaires de la présente initiative, les Instituts de recherche en santé du Canada administrent le Programme de recherche sur le VIH/sida et en établissent les priorités. Les IRSC financent aussi des subventions de recherche et des bourses du personnel de recherche au mérite dans tous les secteurs de la recherche sur le VIH/sida.
Les buts de l'Initiative fédérale sont les suivants :
L'Initiative fédérale s'appuie sur les succès de la Stratégie canadienne sur le VIH/sida qui reconnaît que la collaboration entre les différents secteurs était nécessaire afin d'assurer une intervention efficace contre le VIH/sida. La Stratégie canadienne sur le VIH/sida a favorisé un plus grand rôle des communautés dans le processus de recherche en créant le Programme de recherche communautaire sur le VIH/sida. En s'appuyant sur les forces des communautés, ces dernières seront mieux équipées pour fournir des soins, des traitements et du soutien à ceux déjà atteints et prévenir la propagation de l'épidémie d'infections à VIH. Pour de plus amples renseignements, consultez le site Web de l'Initiative fédérale de lutte contre le VIH/sida au Canada.
La recherche communautaire fait appel aux membres de la communauté à toutes les étapes du processus de recherche, à savoir la définition de l'enjeu de recherche afin d'en assurer la pertinence pour la communauté, le renforcement des capacités et l'intégration des membres de la communauté dans la réalisation de la recherche et la promotion de la participation active en ce qui a trait à l'élaboration et à la mise en oeuvre de la diffusion de la stratégie. En plus de ces principes, la recherche communautaire épouse les mêmes valeurs relativement à la rigueur méthodologique et à l'examen éthique que les autres approches de recherche.
Le Programme de recherche communautaire sur le VIH/sida a pour but d'appuyer les initiatives liées au développement des connaissances et au renforcement des capacités qui se rapportent aux communautés engagées dans la lutte contre le VIH/sida. Il y a deux volets d'activités différents, chacun ayant son propre budget, qui font partie du Programme de recherche communautaire sur le VIH/sida, soit le volet autochtone et le volet général.
Le présent appel de demandes vise à améliorer la capacité des communautés à effectuer de la recherche communautaire sur le VIH/sida qui est pertinente aux communautés et, de façon plus large, de permettre à celles-ci d'améliorer leur santé et leur bien-être à l'aide d'assistants techniques de recherche et d'en tirer profit. Les FCR travaillent avec des organismes de leur région afin de déterminer, de planifier et d'offrir la formation et l'aide nécessaire pour renforcer les capacités en recherche communautaire.
Les objectifs de l'appel de demandes du Programme de recherche communautaire sur le VIH/sida - Subventions pour assistants techniques de recherche sont les suivants :
Des exemples d'activités qui peuvent être menées dans le cadre du présent appel de demandes sont présentés ci-dessous. Le FRC entreprendra l'ensemble ou une partie de ces activités, selon les besoins des organismes communautaires de sa région. Ces exemples ne sont pas exhaustifs et ne suggèrent nullement que les demandes axées sur ces domaines de recherche auraient plus de chances d'être retenues que celles qui sont présentées dans d'autres domaines de recherche.
Les critères d'admissibilité pour tous les programmes de financement de la recherche des IRSC s'appliquent. Les fonds accordés par les IRSC sont en général gérés par le service des finances de l'établissement où se trouve le candidat principal désigné. Veuillez consulter les Conditions d'admissibilité aux subventions et aux bourses des IRSC pour en apprendre davantage sur les conditions d'admissibilité pour les particuliers et les établissements.
Voici quelques critères d'admissibilité propres au présent appel de demandes :
Nota : Un dirigeant communautaire rattaché à un organisme sans but lucratif admissible peut être considéré comme candidat principal aux fins du Programme de recherche communautaire sur le VIH/sida seulement.
Un dirigeant communautaire est une personne qui joue un rôle direct dans une communauté touchée par le VIH/sida, qui comprend les besoins de cette communauté et de quelle façon la recherche peut déboucher sur des résultats pratiques et utiles pour la communauté et qui peut faciliter la participation de la communauté au processus de recherche.
(Mise à jour : 2006-08-09)
N.B. : Pour éviter les conflits d'intérêts et pour s'assurer que les facilitateurs de la recherche communautaire soient en mesure d'atteindre leur objectif clé qui est de renforcer la capacité en recherche dans l'ensemble de leur région, ils ne sont pas admissibles à titre de chercheurs principaux, de co-chercheurs ou à effectuer activement de la recherche (p. ex. participer aux activités quotidiennes d'un projet de recherche, comme le recrutement de participants, la cueillette de données, la rédaction d'un rapport final) dans le cadre de tout projet de recherche financé par les IRSC. Les facilitateurs de la recherche communautaire doivent figurer comme collaborateurs dans les demandes pour lesquelles ils jouent un rôle de premier plan dans la promotion de partenariats, la prestation de conseils, la diffusion des résultats de la recherche et d'autres activités pertinentes.
Les candidats doivent examiner la section « Utilisation des subventions » des Lignes directrices sur l'administration financière des trois organismes (IRSC, CRSNG et CRSH) pour la liste et la description détaillée des coûts et des activités admissibles.
Tous les coûts doivent être entièrement justifiés dans la demande détaillée.
De plus, les dépenses suivantes seront considérées admissibles au financement reçu dans le cadre du présent appel de demandes.
Tous les coûts doivent être entièrement justifiés dans la demande détaillée.
Les demandes seront évaluées par un comité d'examen du mérite des IRSC créé expressément pour le Programme de recherche communautaire sur le VIH/sida. On établira un comité d'examen du mérite pour chacun des volets de financement (général et autochtone). Les membres du comité seront choisis parmi les personnes dont les noms sont proposés par de nombreuses sources, dont les instituts, les portefeuilles ou les partenaires conformément à la Politique sur la confidentialité, les conflits d'intérêts et la protection des renseignements personnels dans l'examen par les pairs et l'examen de la pertinence (CCIP). Pour de plus amples renseignements sur le processus d'examen par les pairs des IRSC, consultez la section « Examen par les pairs ».
L'examen du mérite sera effectué selon Le processus d'examen par les pairs des IRSC : Politique et responsabilités des membres des comités.
Les critères d'évaluation suivants, propres au présent appel de demande, s'appliquent. Les IRSC reconnaissent que les demandes mettront l'accent sur différentes approches en matière de recherche et d'application des connaissances; il est donc entendu que les examinateurs et les comités évalueront les questions suivantes différemment d'une demande à l'autre.
Critères d'évaluation particuliers
Chaque proposition doit expliquer comment la subvention permettra d'atteindre les objectifs qui figurent sous la section « Objectifs » .
Répercussions possibles
Les critères d'évaluation comprennent :
Mérite scientifique
Les critères d'évaluation comprennent :
Les critères d'évaluation des compétences du candidat FRC comprennent :
Le comité utilisera l'échelle d'examen du mérite des IRSC.
| Répercussions possibles | Cote | Mérite scientifique | |
|---|---|---|---|
| Finançable | Énorme | 4,5 - 4,9 | Exceptionnel |
| Extrêmement important | 4,0 - 4,4 | Excellent | |
| Très important | 3,5 - 3,9 | Très bon | |
| Rarement financé | Important | 3,0 - 3,4 | Acceptable, mais de faible priorité |
| Non finançable | Moyen | 2,5 - 2,9 | Révision nécessaire |
| Limité | 2,0 - 2,4 | Révision importante nécessaire | |
| Négligeable | 0 - 1,9 | Laisse beaucoup à désirer |
Chaque demande sera évaluée par au moins deux examinateurs. Un examinateur se penchera sur l'évaluation des répercussions possibles et l'autre sur le mérite scientifique. Le comité d'examen du mérite accordera la même pondération aux répercussions possibles et au mérite scientifique dans l'évaluation de la demande. En discutant de la demande et des examens, les deux examinateurs s'entendront sur une cote pour les répercussions possibles et sur une autre pour le mérite scientifique. Les membres du comité d'examen du mérite voteront ensuite individuellement, de façon confidentielle, en ne s'éloignant pas de +/- 0,5 de la cote consensuelle. Après avoir établi les cotes, le comité d'examen du mérite étudiera le budget demandé et recommandera un budget approprié pour le projet. On envisagera de financer seulement les demandes dont la cote dépasse le seuil de 3,5 à la fois pour les répercussions possibles et pour le mérite scientifique. On calculera la moyenne des deux cotes des demandes qui ont une cote de 3,5 et plus selon les deux critères pour déterminer la cote finale et établir une liste de classement.
Au terme de l'examen, les représentants des instituts, des portefeuilles et des partenaires concernés des IRSC recevront les listes de classement, les notes au mérite (cotes) et la recommandation du comité d'examen du mérite au sujet du niveau de financement et de la période de soutien dans le cas des demandes présentées qui sont finançables. En fonction des fonds totaux disponibles pour l'initiative, les demandes les mieux classées en descendant seront financées jusqu'à épuisement du budget pour le volet général et le volet autochtone.
Le présent appel de demandes respecte les Lignes directrices générales sur les subventions de recherche. On encourage les candidats à utiliser une analyse qui tient compte des différences de genre et des différences de sexe dans leurs demandes.
Toutes les conditions énoncées dans les Politiques générales sur les subventions et bourses des IRSC s'appliquent aux subventions financées dans le cadre du présent appel de demandes. Ces conditions s'appliquent à des aspects comme les responsabilités du candidat et de l'établissement, l'éthique, la Politique sur les langues officielles, les lois sur l'accès à l'information et la protection des renseignements personnels, et la reconnaissance de l'aide des IRSC. Si un chercheur principal désigné (CPD) quitte l'établissement ou l'organisation qui administre les fonds du projet, les fonds peuvent demeurer à l'établissement ou à l'organisation qui les administre si les responsabilités du CPD sont transférées à une personne qualifiée. Pour obtenir plus de renseignements, voir la section « Remplacer un candidat principal désigné pour une subvention ». Les fonds du projet peuvent aussi être transférés à un nouvel établissement admissible. Pour obtenir plus de renseignements, voir Transfert de subvention d'un établissement canadien admissible. Il faut démontrer clairement que le transfert du projet à un nouveau CPD ou à un nouvel établissement est bénéfique pour le projet et pour la communauté en cause. Les candidats retenus seront informés de toute condition financière particulière avant l'attribution des fonds ou lorsqu'ils recevront le formulaire d'autorisation de financement des IRSC.
Veuillez noter qu'avant de débloquer des fonds et, le cas échéant, les établissements qui doivent recevoir les fonds devront satisfaire aux conditions d'admissibilité pour administrer des fonds des IRSC. Dans le cas de tous les nouveaux établissements, le service des Finances des IRSC fournira aux candidats retenus des renseignements sur l'admissibilité de l'établissement.
En plus des lignes directrices et des exigences normales des IRSC, les conditions suivantes s'appliquent :
Les IRSC fourniront un formulaire normalisé pour le rapport d'étape et le rapport final.
Loi sur l'accès à l'information, Loi sur la protection des renseignements personnels, et Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques (LPRPDE)
Tous les renseignements personnels recueillis par les IRSC sur les candidats servent à l'examen des demandes de financement, au recrutement d'évaluateurs, à la gestion et au contrôle des bourses et des subventions, à la compilation de statistiques ainsi qu'à la promotion et au soutien de la recherche en santé au Canada. Compte tenu de ces objectifs, les candidats doivent s'attendre à ce que les renseignements recueillis puissent être utilisés tel qu'énoncé dans la section « Utilisation et divulgation de renseignements personnels fournis aux IRSC pour l'examen par les pairs » .
À titre d'organisme fédéral, les IRSC sont assujettis à la Loi sur l'accès à l'information et à la Loi sur la protection des renseignements personnels, si bien que les dispositions de ces deux lois s'appliqueront à tous les renseignements contenus dans les prémisses des IRSC, y compris, sans restriction, les ententes de partage des coûts liées au présent appel de demandes et tout ce qui s'y rapporte.
Tout en respectant l'application de la Loi sur la protection des renseignements personnels pour les entités fédérales, les parties liées par l'entente de collaboration seront également assujetties à la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques (LPRPDE). Tous les renseignements personnels (tels que définis dans la LPRPDE) recueillis, utilisés ou communiqués dans le cadre d'activités commerciales en vertu des ententes de collaboration concernant le présent appel de demandes seront recueillis, utilisés ou communiqués conformément à la LPRPDE.
Les titulaires de subvention sont tenus de souligner la participation des IRSC, de leurs instituts et des partenaires dans toute communication ou publication relative au projet. Si vous désirez obtenir les détails au sujet des exigences des IRSC en matière de communication, consultez la section « Mention de l'aide des IRSC » qui se trouve dans les Politiques générales sur les subventions et bourses des IRSC. Les instituts et/ou les partenaires contributeurs seront énumérés dans la lettre de décision et l'autorisation de financement.
Les IRSC s'engagent à montrer aux Canadiens les résultats obtenus grâce aux sommes investies dans la recherche en santé. Des mécanismes sont donc prévus pour surveiller les progrès et l'utilisation adéquate des fonds de même que pour mesurer les résultats et évaluer les programmes. Par conséquent, les bénéficiaires de financement doivent :
La présentation d'une demande se fait en deux étapes : inscription et demande détaillée.
Les candidats sont priés d'examiner les instructions du processus de demande à la page Comment faire une demande de financement.
Choisissez « Subventions de fonctionnement » (Inscription et Demande) à partir des Dossiers de demande pour les Programmes de subvention. Veuillez noter que les dirigeants communautaires présentant une demande dans le cadre de ce concours peuvent utiliser le CV commun accessible à partir du lien aux Dossiers de demandes ou le CV du milieu communautaire créé dans le cadre de ce programme. Plus de renseignements et un lien au CV commun figurent ci-dessous.
Il faut suivre d'autres instructions pour le présent appel de demandes :
Module Recherche
Dans la section Programme de financement de la recherche (page 7 du formulaire Web imprimé), choisissez « Initiative stratégique » et entrez « Programme de recherche communautaire sur le VIH/sida - Subvention pour FRC (volet général ou volet autochtone) » .
Pièces jointes
Module Budget
CV commun (Mise à jour : 2006-08-09)
Faites parvenir les dossiers d'inscription et de demande dûment remplis par messagerie à l'adresse suivante :
OBJET : « Programme de recherche communautaire sur le VIH/sida - Subventions pour FRC »
Instituts de recherche en santé du Canada
160, rue Elgin, bureau 97
Indice de l'adresse : 4809A
Ottawa (Ontario) K1A 0W9
Pour toute question sur les lignes directrices des IRSC concernant le financement, la présentation de demandes et le processus d'examen du mérite, communiquez avec :
Julien David
Coordonnateur, Exécution du Programme de recherche communautaire sur le VIH/sida
Instituts de recherche en santé du Canada
Téléphone : (613) 941-6493
Télécopieur : (613) 954-1800
Courriel : jdavid@irsc-cihr.gc.ca
Pour toute question sur la présente initiative et les objectifs de recherche, communiquez avec :
Mireille Baril (Mise à jour : 2006-08-09)
Agente, Initiative de recherche sur le VIH/sida
Institut des maladies infectieuses et immunitaires
Instituts de recherche en santé du Canada
Téléphone : (613) 948-9396
Télécopieur : (613) 954-1800
Courriel : mibaril@irsc-cihr.gc.ca
Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC)
Les IRSC sont le principal organisme fédéral responsable du financement de la recherche en santé au Canada. Leur objectif est d'exceller, selon les normes internationales reconnues de l'excellence scientifique, dans la création de nouvelles connaissances et leur application en vue d'améliorer la santé de la population canadienne, d'offrir de meilleurs produits et services de santé et de renforcer le système de santé au Canada.
Institut des maladies infectieuses et immunitaires des IRSC
L'Institut cherche à assumer un leadership national et mondial en appuyant la recherche en santé et les politiques publiques dans la lutte contre les maladies infectieuses et en mettant à profit les réactions immunitaires saines pour réduire les risques qui pèsent sur la santé ou en atténuer les effets.
Institut de la santé des Autochtones des IRSC
L'Institut de la santé des Autochtones des Instituts de recherche en santé du Canada appuie la recherche qui porte sur les besoins spéciaux de la population autochtone au Canada et vise à améliorer la santé chez les Premières nations, les Inuits et les Métis en assertant les connaissances autochtones sur la santé et en encourageant la recherche communautaire innovatrice et excellente sur le plan scientifique.
1 En ce qui a trait au volet général, la région géographique signifie une province, un groupe de provinces ou des territoires. En ce qui a trait au volet autochtone, aucune région géographique n'a été définie. Les candidats doivent indiquer une région géographique par FRC dans leurs propositions.