Mandat – Conseil scientifique (CS)

Président

Le président des IRSC préside le conseil scientifique (CS).

Membres

Le CS est constitué des membres votants suivants :

  • le président;
  • les treize directeurs scientifiques;
  • la vice-présidente à la recherche, à l'application des connaissances et à l'éthique;
  • la dirigeante principale des finances/vice-présidente du portefeuille de la gestion et de la planification des ressources;
  • le vice-président directeur aux affaires extérieures et au développement d'entreprise;
  • le vice-président à la gestion des concours

Réunions

Le conseil se réunira aux quatre semaines.

Quorum

Deux tiers des membres votants.

Référence

Règles de procédure de Bourinot, 4e édition

Missions

Le CS exerce un leadership scientifique et donne des avis au conseil d'administration (CA) sur les priorités et stratégies en matière de recherche en santé et d'application des connaissances (AC), et recommande des stratégies d'investissement conformément au plan stratégique quinquennal des IRSC.

Rôles et responsabilités

Le CS devra :

  1. élaborer, aux fins d'approbation par le CA, les plans stratégiques quinquennaux des IRSC et les plans annuels de mise en œuvre;
  2. diriger l'élaboration d'une stratégie nationale sous la supervision du CA et en consultation avec des intervenants;
  3. fournir au président et au CA des conseils d'expert sur les questions prioritaires de recherche en santé et d'AC, en tenant compte des priorités des instituts et de l'organisme;
  4. examiner des stratégies en vue d'explorer et d'établir des partenariats qui facilitent la réalisation des objectifs des IRSC;
  5. examiner et approuver toutes les initiatives stratégiques multi-instituts et de l'ensemble de l'organisme;
  6. faire des recommandations au président sur les décisions de financement pour toutes les initiatives et possibilités de financement aux fins d’approbation;
  7. recommander au CA une répartition efficace et efficiente des fonds de recherche selon une approche budgétaire pluriannuelle;
  8. surveiller les politiques, les programmes et les processus qui permettent l'exécution du plan stratégique des IRSC;
  9. surveiller chaque année les progrès du plan stratégique des IRSC par rapport aux plans de mise en œuvre, et faire un compte rendu au CA, au gouvernement et à d'autres intervenants.

Évaluation

Le CS évaluera son propre mandat tous les deux ans.

Comités

Le CS peut former des sous-comités et des groupes de travail au besoin.

Présentation de rapports

La vice-présidente à la recherche, à l'application des connaissances et à l'éthique déterminera quelles sont les décisions du CS qui sont d'intérêt public et les communiquera au moyen du site Web des IRSC. Le président rendra compte au CA des affaires du CS.

Approbation

Approuvé par le conseil scientifique le 17 mai 2017.

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