Politique de libre accès des IRSC – Foire aux question

  1. Que dit la Politique de libre accès des IRSC au sujet des publications?
  2. Pourquoi le libre accès est-il important?
  3. À quelles subventions cette politique s'applique-t-elle?
  4. Qui a la responsabilité de voir à ce qu'une publication soit à libre accès en ligne?
  5. Comment puis-je savoir si une revue est à libre accès?
  6. Comment dois-je payer, s'il y a lieu, les frais rattachés aux publications en libre accès? (c.-à-d. les frais de traitement des articles)
  7. Où puis-je archiver mes publications?
  8. Qu'est-ce que PubMed Central Canada (PMC Canada)?
  9. Qu'est-ce que PubMed Central?
  10. Quels genres d'articles de recherche sont acceptés par PubMed Central Canada?
  11. Je sais que certaines revues archivent déjà les articles de recherche dans PubMed Central Canada. Dois-je quand même archiver mon manuscrit évalué par des pairs?
  12. Les articles de recherche rédigés en français peuvent-ils être versés dans PubMed Central Canada?
  13. Qu'est-ce qu'un dépôt institutionnel?
  14. Dans quelle version et sous quel format de mon article doivent-il être versés dans ces archives de publication?
  15. Puis-je archiver la version publiée (c.-à-d. PDF)?
  16. Quand dois-je archiver mon manuscrit évalué par les pairs?
  17. Comment puis-je conserver les droits d'auteur sur mon article de recherche?
  18. Dois-je archiver les articles publiés avant le 1er janvier 2008?
  19. Est-ce que les exigences en matière de libre accès dans la Politique de libre accès des IRSC s'appliquent aux bourses salariales et aux bourses de formation des IRSC?
  20. Quels sont quelques exemples de données qui doivent être déposées dans des bases de données publiques?
  21. Quelles sont les données qui n'ont pas à être archivées en vertu de la nouvelle politique?
  22. Qu'est-ce qu'un numéro de référence du financement (NRF)?
  23. Comment les IRSC vont-ils vérifier que les publications de recherche sont offertes en libre accès dans les 12 mois?
  24. À qui dois-je m'adresser pour obtenir de plus amples renseignements?
  25. Je ne sais pas exactement en quoi consiste le libre accès. Avez-vous une liste de sites Web et de ressources qui pourraient m'être utiles?

1. Que dit la Politique de libre accès des IRSC au sujet des publications?

Les chercheurs qui reçoivent du financement des IRSC sont tenus de s'assurer que tous les articles de recherche découlant de projets financés par les IRSC sont rendus librement accessibles dans le site Web de l'éditeur ou dans un dépôt en ligne dans les 12 mois suivant leur publication.

2. Pourquoi le libre accès est-il important?

Les IRSC appuient la recherche en santé et son application pour améliorer la santé des Canadiens et renforcer le système de santé. Pour que cet objectif soit atteint, les résultats de recherche obtenus avec l'aide financière des IRSC doivent être mis à la disposition des chercheurs, des stagiaires, des fournisseurs de soins, des éducateurs, des responsables des politiques et des Canadiens dans des délais raisonnables. Il est de plus en plus démontré que les articles à libre accès sont cités plus fréquemment que les articles de revues qui ne sont pas à libre accès1 2. Une diffusion et une utilisation aussi complètes des articles de recherche soumis à l'évaluation par les pairs ne font qu'accroître l'impact de la recherche en santé financée par les IRSC.

3. À quelles subventions cette politique s'applique-t-elle?

La mise à jour de la politique est entrée en vigueur le 1er janvier 2013 et s’applique à toutes les subventions en cours des IRSC accordées après le 1er janvier 2008.

4. Qui a la responsabilité de voir à ce qu'une publication soit à libre accès en ligne?

Il incombe au chercheur principal désigné (CPD) d'assurer la conformité à la politique des IRSC. Toutefois, il est acceptable que le CPD charge un coauteur de veiller à ce que les manuscrits aient été archivés dans les délais prévus.

5. Comment puis-je savoir si une revue est à libre accès?

La base de données SHERPA/RoMEO (en anglais seulement) est une ressource utile où trouver les politiques en matière de droits d'auteur des éditeurs. Cependant, il est recommandé de vérifier les politiques de droits d'auteur d'une revue en communiquant avec le personnel de rédaction directement. Il existe plus de 3 000 revues scientifiques et savantes dans lesquelles sont publiés des articles à libre accès pour les utilisateurs partout dans le monde. Un répertoire de revues libre d'accès se trouve en ligne sur le site du "Directory of Open Access Journals" (DOAJ) (en anglais seulement).

Voici quelques dépôts institutionnels canadiens également libres d'accès : Université de l'Alberta, Université de la Colombie-Britannique, Université de Calgary, Université Dalhousie, Université de Guelph, Centre de recherches pour le développement international, Université Laval, Université de Lethbridge, Université du Manitoba, Université McGill, Université McMaster, Université de Montréal, Université du Nouveau-Brunswick, Université de l'Île-du-Prince-Édouard, Université du Québec à Montréal, Université de la Saskatchewan, Université Queen's, Université Simon Fraser, Université de Toronto, Université de Victoria, Université de Waterloo, Université Western Ontario, Université de Windsor, Université de Winnipeg, Université York.

6. Comment dois-je payer, s'il y a lieu, les frais rattachés aux publications en libre accès? (c.-à-d. les frais de traitement des articles)

Comme il est indiqué dans la section « Utilisation des subventions » du Guide financier des trois organismes (IRSC, CRSNG et CRSH), les dépenses admissibles pour la diffusion des résultats de la recherche incluent les frais de publication d'articles. Conformément au Guide de subventions et bourses des IRSC, les fonds peuvent être utilisés pour couvrir tous les frais raisonnables qu'une revue à libre accès ou hybride peut imposer pour évaluer des articles proposés ou publier des articles acceptés.

7. Où puis-je archiver mes publications?

Les IRSC encouragent les auteurs à verser leurs publications dans PMC Canada, une archive numérique en ligne stable et permanente contenant des articles scientifiques en texte intégral publiés à la suite d'une évaluation par les pairs. PMC Canada fait fond sur les archives numériques libre d'accès dans le domaine des sciences biomédicales et de la vie de PubMed Central (PMC) et des National Institutes of Health (NIH) (en anglais seulement) des États-Unis, et fait partie du grand réseau de dépôts en ligne PMC International (PMCI). De plus, PubMed, PMC et GenBank ne sont que trois exemples parmi plus de 25 ressources d'information du genre qui peuvent être consultées à l'aide du système Entrez, The Life Sciences Search Engine (en anglais seulement) du National Center for Biotechnology Information (NCBI) des États-Unis. Ce système est devenue une ressource intégrale pour les communautés de recherche en santé et en sciences de la vie.

Voici quelques dépôts institutionnels canadiens également libres d'accès : Université de l'Alberta, Université de la Colombie-Britannique, Université de Calgary, Université Dalhousie, Université de Guelph, Centre de recherches pour le développement international, Université Laval, Université de Lethbridge, Université du Manitoba, Université McGill, Université McMaster, Université de Montréal, Université du Nouveau-Brunswick, Université de l'Île-du-Prince-Édouard, Université du Québec à Montréal, Université de la Saskatchewan, Université Queen's, Université Simon Fraser, Université de Toronto, Université de Victoria, Université de Waterloo, Université Western Ontario, Université de Windsor, Université de Winnipeg, Université York.

8. Qu'est-ce que PubMed Central Canada (PMC Canada)?

PMC Canada est un dépôt national sur le Web de la documentation en sciences de la santé. Les IRSC se sont associés à la bibliothèque scientifique nationale du Conseil national de recherches pour créer PMC Canada, une archive nationale stable, permanente et libre d'accès de la version intégrale des publications soumises à l'évaluation par les pairs qui résultent de recherches financées par les IRSC.

PMC Canada fait partie du réseau PubMed Central International - un point de départ pour explorer la recherche en santé canadienne. Ce réseau permet aux versions nationales de PMC de partager le même contenu; la grande majorité du contenu de PMC US et de PMC UK (en anglais seulement) sera donc disponible par l'entremise de PMC Canada. La création de PMC Canada se fera en plusieurs étapes, dont la première est l'ajout d'une interface de base bilingue. Les auteurs ont l'option de déposer leurs articles financés par les IRSC dans PMC Canada, et ces articles font automatiquement partie des dépôts de PMC US et de PMC UK. Un comité consultatif formé de chercheurs en santé canadiens et d'autres intervenants guidera l'évolution future de PMC Canada.

9. Qu'est-ce que PubMed Central?

PubMed Central (PMC) est le dépôt numérique des NIH des versions intégrales des revues de recherche biomédicale, comportementale et clinique évaluées par des pairs. C'est un lieu d'archivage électronique interrogeable, permanent et stable qui est accessible au public. PubMed Central a été créé et est exploité par le National Center for Biotechnology Information (NCBI), une division de la National Library of Medicine (en anglais seulement) aux National Institutes of Health (en anglais seulement) des États-Unis. Pour de plus amples renseignements, voir le site Web de PMC (en anglais seulement).

10. Quels genres d'articles de recherche sont acceptés par PubMed Central Canada?

PubMed Central Canada accepte seulement les articles publiés dans les revues évaluées par des pairs dans les domaines des sciences biomédicales et des sciences de la vie. La page d'accueil de PubMed Central (en anglais seulement) inclut des liens vers un guide de consultation rapide qui fournit de l'information détaillée pour la présentation de manuscrits. Une foire aux questions sur le site Web de PMC Canada procure aussi des renseignements utiles aux titulaires de subvention.

11. Je sais que certaines revues archivent déjà les articles de recherche dans PubMed Central Canada. Dois-je quand même archiver mon manuscrit évalué par des pairs?

En effet, plusieurs éditeurs archivent volontairement le contenu de leurs revues dans PubMed Central Canada (PMC). Veuillez consulter le répertoire de revues de PMC Canada pour savoir si le contenu de la revue de votre choix est archivé dans PMC. Si vous voyez la mention « immédiat » ou « après 12 mois » à côté du nom de la revue, vous n'avez pas à archiver vous-même votre manuscrit.

12. Les articles de recherche rédigés en français peuvent-ils être versés dans PubMed Central Canada?

À l'heure actuelle, le contenu de PubMed Central Canada est essentiellement en anglais, mais certaines revues qui versent leur contenu dans PMC Canada, comme le Journal de l'Association médicale canadienne, publient des articles en anglais et en français. Dans un tel cas, seule la version anglaise paraît dans la présentation principale — le texte intégral en format HTML — d'un article dans PMC. Toutefois, la version PDF de la revue dans laquelle paraît l'article, qui est également versée dans PMC Canada, peut inclure le texte en anglais et en français.

Les chercheurs financés par les IRSC qui souhaitent archiver des articles de recherche en français peuvent également envisager de se tourner vers leur dépôt institutionnel (voir la question 13 pour de plus amples renseignements).

13. Qu'est-ce qu'un dépôt institutionnel?

Un dépôt institutionnel (DI) est une collection numérique de la production intellectuelle d'une université. Les DI permettent de centraliser, de préserver et de rendre accessibles les connaissances générées par les établissements d'enseignement. Voir le projet de DI de l'Association des bibliothèques de recherche du Canada, Portail des ressources en ligne, pour de plus amples renseignements.

14. Dans quelle version et sous quel format mon article doit-il être versé dans ces archives de publication?

Si un article n’est pas déjà en libre accès dans le site Web de la revue, les auteurs doivent archiver le texte intégral dont l’éditeur permet le dépôt. Pour connaître la politique d’autoarchivage de votre éditeur, consultez les sources suivantes :

  1. Le site Web de la revue (ou communiquez avec le personnel de la rédaction)
  2. Le site Web SHERPA/RoMEO

Veuillez noter que les résumés de SHERPA RoMEO font état des politiques par défaut des revues. Les auteurs peuvent dans bien des cas négocier des modifications ou des exceptions.

De plus, le manuscrit intégral final évalué par les pairs doit inclure tous les tableaux, figures, images et annexes ainsi que tout complément d'information.

Avant le dépôt, les titulaires de subvention devraient revoir le répertoire de revues de PMC Canada, qui comprend les revues qui versent automatiquement et systématiquement les articles publiés dans PMC Canada. Certaines revues déposent tout leur contenu publié dans PMC Canada au moment de la publication, si bien que les auteurs d'articles dans ces revues n'ont pas besoin d'archiver leurs manuscrits évalués par les pairs. On rappelle également aux auteurs de se reporter à la politique de publication de la revue choisie.

15. Puis-je archiver la version publiée (c.-à-d. PDF)?

Oui. Les IRSC préféreraient que les titulaires de subvention archivent la version publiée, ou PDF, de leur article. Toutefois, cette pratique dépendra souvent de la politique de l'éditeur. En cas de doute, consultez le site Web de la revue ou le personnel de la rédaction.

16. Quand dois-je archiver mon manuscrit évalué par les pairs?

Les titulaires de subvention des IRSC sont encouragés à déposer leur manuscrit intégral final évalué par les pairs dès le moment de la publication. Toutefois, ils peuvent devoir retarder le libre accès au manuscrit pour respecter la période d'embargo de l'éditeur, mais ce retard ne peut pas être de plus de 12 mois après la date de publication.

Les titulaires de subvention peuvent trouver un résumé des politiques des éditeurs en matière de droits d'auteur et d'archivage dans la base de données SHERPA/RoMEO.

17. Comment puis-je conserver les droits d'auteur sur mon article de recherche?

Les IRSC encouragent les titulaires de subvention à publier dans des revues qui sont en libre accès ou qui permettent aux auteurs de verser leur manuscrit évalué par les pairs dans une archive en libre accès, comme PMC Canada.

Pour les revues qui ne permettent pas l'archivage des manuscrits évalués par les pairs, les IRSC encouragent les auteurs à conserver les principaux droits sur leur manuscrit en utilisant des addenda à la publication ou en insérant le texte suivant dans l'entente de publication :

La revue reconnaît que le chercheur est autorisé à archiver une copie électronique du manuscrit final évalué par les pairs dans PubMed Central Canada (PMC Canada), manuscrit qui sera également accessible dans PMC et tous les sites internationaux de PMC. Les manuscrits archivés dans PMC Canada (et PMC et les sites internationaux de PMC) peuvent être offerts en libre accès au public, sur Internet, dans les 12 mois suivant la date officielle de la publication finale dans la revue.

18. Dois-je archiver les articles publiés avant le 1er janvier 2008?

Les IRSC encouragent, mais n'obligent pas, les titulaires de subvention à archiver les articles publiés avant le 1er janvier 2008. Les titulaires de subvention sont seulement tenus d'archiver les articles faisant suite à des subventions octroyées après le 1er janvier 2008. Pour de plus amples renseignements, voir la question 3.

19. Est-ce que les exigences en matière de libre accès dans la Politique de libre accès des IRSC s'appliquent aux bourses salariales et aux bourses de formation des IRSC?

Actuellement, les exigences en matière de libre accès ne s'appliquent qu'aux programmes de subventions des IRSC (c.-à-d. les projets de recherche) et non à leurs programmes de bourses salariales et de bourses de formation.

Bien que les IRSC reconnaissent que les bourses salariales et les bourses de formation peuvent appuyer la publication de la recherche, la plupart des bourses ne sont pas conçues pour financer des projets de recherche ou des activités de dissémination. Par conséquent, les chercheurs et les stagiaires qui font paraître des articles alors qu'ils détiennent une bourse salariale ou une bourse de formation des IRSC n'ont pas à se conformer aux exigences en matière de libre accès, à moins que la recherche publiée n'ait été financée grâce à une subvention des IRSC.

Les IRSC encouragent cependant les chercheurs et les stagiaires qu'ils financent à envisager d'archiver tous leurs articles de recherche dans des dépôts à libre accès, y compris PubMed Central Canada, afin d'améliorer la dissémination des résultats de la recherche.

20. Quels sont quelques exemples de données qui doivent être déposées dans des bases de données publiques?

Des exemples de données qui doivent être déposées dans des bases de données publiques sont les données sur les génomes, les séquences d'ADN, les structures de protéines, les séquences de protéines, l'interaction entre protéines, les structures d'acides nucléiques, les comportements, facteurs et motifs d'acides nucléiques, les plasmides, les coordonnées atomiques ainsi que l'interaction moléculaire. Un échantillon de bases de données et d'archives publiques, avec leurs sites Web, est fourni en annexe de la Politique de libre accès.

21. Quelles sont les données qui n'ont pas à être archivées en vertu de la nouvelle politique?

Les ensembles de données de recherche qui n'ont pas à être archivés incluent les données personnelles ou sensibles, administratives, cliniques et longitudinales. Les données qui peuvent être archivées sont les données biomédicales ordinairement archivées dans une base de données publique. Voir la question 20 pour de plus amples renseignements.

22. Qu'est-ce qu'un numéro de référence du financement (NRF)?

Le numéro de référence du financement est un numéro qui sert à identifier une subvention de recherche unique. Ce numéro se trouve dans la lettre que vous avez reçue des IRSC vous annonçant qu'une subvention vous avait été accordée. Vous devez citer ce numéro dans les publications évaluées par les pairs pour reconnaître l'appui des IRSC.

23. Comment les IRSC vont-ils vérifier que les publications de recherche sont offertes en libre accès dans les 12 mois?

Nous croyons que beaucoup de chercheurs se conforment déjà à l'essence de cette politique étant donné le nombre de plus en plus élevé de revues influentes offertes en libre accès et que de plus en plus de revues rendent leur contenu accessible librement après un embargo de 12 mois. On rappelle aux chercheurs que lorsqu'ils acceptent des fonds des IRSC, ils acceptent aussi les conditions liées à la subvention, comme l'indiquent les politiques et lignes directrices de l'organisme. Les IRSC pourraient prendre des mesures énoncées dans le Cadre de référence des trois organismes sur la conduite responsable de la recherche pour remédier à certaines questions de conformité.

Cette politique a été intégrée au nouveau système de rapports de recherche (SRR) des IRSC, auquel a travaillé la Direction de l'évaluation et de l'analyse des IRSC. Le SRR permettra de recueillir et de synthétiser systématiquement les résultats de la recherche et de produire des rapports à cet effet à la fin de la subvention. Dans le cadre de ce processus, les chercheurs sont appelés à fournir l'adresse électronique (uniform resource locator) ou DOI (digital object identifier) du texte intégral de leur publication et indiquer pourquoi les publications ne sont pas offertes en accès libre, le cas échéant. Les IRSC peuvent également établir une référence croisée avec le numéro de référence de financement (voir question 22) dans MEDLINE (en anglais seulement), la base de données bibliographiques de la National Library of Medicine (en anglais seulement).

24. À qui dois-je m'adresser pour obtenir de plus amples renseignements?

Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec access@irsc-cihr.gc.ca.

25. Je ne sais pas exactement en quoi consiste le libre accès. Avez-vous une liste de sites Web et de ressources qui pourraient m'être utiles?

Notes en bas de page

Note en bas de page 1

Eysenbach, G. Citation advantage of open access articles. PLoS Biol. 2006;4 : e157.

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Note en bas de page 2

Lawrence, S. (2001) Online or Invisible? Nature 411 (6837) : 521.

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