Procès-verbal - 23e réunion du conseil consultatif de l’Institut

Date : 9 mai 2008

Endroit : Hôtel Hilton Montréal Bonaventure

Présents :

Membres du CCI

1. Ron Barr
2. Angela Brooks-Wilson
3. Heather Bryant (présidente)
4. Jacques Corbeil
5. Richard Doll
6. Elizabeth Eisenhauer
7. Margaret Fitch
8. Scott Leatherdale
9. William Mackillop
10. Les Mery
11. Anne-Marie Mes-Masson
12. Mark Nachtigal
13. Morag Park
14. Steve Pillipow
15. Cheryl Robertson
16. Michael Tyers

Invité

17. Michael Wosnick (Institut national du cancer du Canada [INCC])

Personnel des IRSC et de l’IC

18. Kimberly Banks Hart
19. Philip Branton (directeur scientifique)
20. Judy Bray 
21. Diane Christin
22. Dale Dempsey
23. Isabel Faustin
24. David Hartell
25. Benoît Lussier
26. Gwendoline Malo
27. Claudia Mongeon
28. Stephanie Pineda
29. Diana Sarai
30. Andrea Smith

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Jour 2 : Le vendredi 9 mai 2008

Heather Bryant ouvre la séance à 9 h. Le procès-verbal de la dernière réunion du CCI à Ottawa est approuvé, et quelques changements sont apportés au rapport de l’INCC. L’ordre du jour de la présente réunion est approuvé, et on modifie légèrement l’ordre des activités. Tous les points nécessitant un suivi ont été reportés de la dernière réunion.

Rapports budgétaires et financiers de l’IC

(consulter l’annexe 1)

Le Dr Lussier présente un survol des budgets de l’Institut en vue de la discussion des membres du CCI sur les priorités en matière de financement de la recherche. On distribue les rapports financiers et les budgets de 2007-2008. Le Dr Lussier informe le conseil que des changements ont été apportés à la façon dont l’Institut peut utiliser et distribuer les fonds, et ce, pour veiller à ce que les IRSC respectent les règles du Conseil du Trésor. Il existe deux types de budget : le crédit de subventions et le crédit de subventions et de contributions. Avant le 1er avril 2008, chaque institut possédait deux budgets, soit le budget des initiatives stratégiques de l’Institut (ISI) et le budget des subventions d’appui à l’Institut (SAI). Depuis le 1er avril, les instituts sont dotés d’autres budgets, soit les budgets d’appui aux communautés des instituts (BACI), qui sont gérés par Ottawa et qui comprennent les subventions pour réunions, planification et dissémination (RPD) et le Programme d’appui communautaire des instituts (PACI).

Portefeuille de l’IC :
Budget des ISI : 8 M$
Budget des SAI : 1 M$
BACI : budget de 100 000 $ pour appuyer les ateliers et la collectivité, qui fait actuellement l’objet d’un examen administratif

Le budget des SAI est autonome, et les fonds ne peuvent être retournés à Ottawa. Le budget des ISI sert aux appels de demandes et peut être utilisé aux fins du versement des subventions du programme RPD (ateliers), subventions qui peuvent également être versées au moyen des BACI. Il est possible de transférer des fonds entre le budget des ISI et le BACI.

BACI : 100 000 $

• 50 000 $ pour les organismes de lutte contre le cancer (p. ex. Initiative canadienne de recherche pour la lutte contre le tabagisme [ICRCT])
• 50 000 $ pour appuyer des ateliers (subventions RPD)

Programme de financement d’ateliers de l’IC : 240 000 $

• 190 000 $ restants dans le budget des ISI (subventions RPD)

On présente le rapport financier des SAI. Près de 1 M$ a été dépensé l’an dernier, et les 200 000 $ qui restent seront reconduits l’an prochain. Le budget des ISI a été préparé pour quatre mois uniquement en raison de la fin du mandat du directeur scientifique, le 31 juillet 2008. Près de 333 000 $ ont été reçus le 1er avril, et 200 000 $ ont été reportés. Le budget prévoit des indemnités de départ pour le personnel. Le budget des ISI a été présenté au début d’avril à Ottawa. Du budget total qui s’élève à 8 M$, près de 6,5 M$ sont déjà engagés et environ 100 000 $ sont reportés, ce qui fait que les fonds non engagés s’élèvent à près de 1,4 M$. Comme il n’y aura plus aucun report de crédits en 2008-2009, le budget est établi à 8 M$. Il pourrait être impossible de fournir le financement de 240 000 $ pour les ateliers, mais la situation pourrait changer durant l’année puisque du financement provisoire pourrait s’appliquer en mars, et on pourrait obtenir un retour.

L’important solde non engagé en 2009-2010, destiné au lancement de nouvelles initiatives, s’élève à près de 2,9 M$. Comme la première initiative pourrait être lancée en décembre 2008, nous devons procéder à la planification dès que possible. Les fonds non dépensés seront retournés au compte général des IRSC et serviront probablement à financer les subventions de fonctionnement. Le solde non dépensé dans les fonds stratégiques destinés à un chercheur principal sera versé au prochain chercheur principal.

Mise à jour sur l’INCC et la Société canadienne du cancer

La Dre E. Eisenhauer présente une mise à jour sur l’INCC et la Société canadienne du cancer, qui sont partenaires depuis 61 ans. La Société canadienne du cancer a mis sur pied l’INCC pour mener des recherches. Depuis la création de l’INCC, un seul président-directeur général dirige les deux organismes, même s’il y a deux conseils d’administration. Au cours de la dernière année, les contributions de la Société canadienne du cancer à l’INCC se sont élevées à près de 50 M$. Cette année, on prévoit que l’INCC continuera de fonctionner plus ou moins comme c’est le cas en ce moment, mais que l’an prochain, il relèvera directement de la Société canadienne du cancer. Les décisions définitives seront connues sous peu.

Mesure de suivi : Bill Mackillop propose d’inviter des représentants du Terry Fox Research Institute (TFRI) aux prochaines réunions du CCI de l’IC, de la même façon que l’on a invité des représentants de l’INCC.

Mise à jour sur les partenariats

Le Dr Branton informe les membres au sujet de l’Alliance canadienne pour la recherche sur le cancer (ACRC). Comme on a discuté la veille, il semble que l’ACRC soit devenue un outil essentiel pour coordonner les efforts de la recherche canadienne sur le cancer, et que le Partenariat canadien contre le cancer (PCCC) est l’organisme idéal pour diriger cette discussion à l’échelle nationale. Le Dr Branton préside actuellement le groupe d’action sur la recherche du PCCC, et ce, jusqu’à la fin de juin 2008. Le conseil de l’ACRC se réunira sous peu pour établir les prochaines étapes. On s’attend à ce que l’ACRC coordonne les priorités et conjugue ses efforts au pays pour faire avancer la recherche sur le cancer. L’expérience du Dr Branton au National Cancer Research Institute (NCRI) pourrait constituer un atout dans le cadre des discussions à venir de l’ACRC. De plus, il serait peut-être utile de mettre sur pied un groupe de travail chargé de la planification stratégique au sein de l’ACRC pour la prochaine année. Le Dr Branton voit d’un bon œil la participation du PCCC à l’ACRC.

Le TFRI est sur pied et à l’œuvre. Quatre sites ont été établis, et le financement a débuté. Des partenariats ont été établis avec le PCCC au sujet d’initiatives sur les biomarqueurs (3 M$). L’organisme met l’accent sur la recherche translationnelle. Il y aura des investissements majeurs, une structure différente et pas de concours ouverts, mais des examens par les pairs.

L’Alliance canadienne pour la recherche sur le cancer du sein (ACRCS) et l’ICRCT sont toutes deux touchées par la fusion de la Société canadienne du cancer et de l’INCC :

• L’ACRCS doit être renouvelée à la suite du prolongement de deux ans de la phase III. Un sommet national sur la recherche sur le cancer du sein a lieu ce mois-ci, dans le cadre duquel une réunion de planification visera à discuter d’une stratégie de recherche. L’ACRCS envisage d’adopter une nouvelle structure et d’établir de nouveaux partenariats; toutefois, les IRSC demeureront un partenaire important, tout comme d’autres organismes, notamment Avon.
• ICRCT : Le tabac demeure l’une des principales causes de cancer et l’IC, comme d’autres instituts des IRSC, continuera d’appuyer financièrement la lutte au tabagisme. D’autres instituts pourraient se joindre à eux. Deux options sont possibles; la première consiste à intégrer le secrétariat de l’ICRCT au sein du Centre de recherche sur le comportement et l’évaluation des programmes (CRCEP) (sous la direction de Roy Cameron). La deuxième option consiste à héberger le secrétariat à l’intérieur des IRSC, puisque les IRSC financent 75 % de l’ICRCT, et ce, avec la collaboration d’autres partenaires. D’autres possibilités pourraient être proposées, y compris accroître le rôle de la Société canadienne du cancer.

Mise à jour sur le PCCC

(voir l’annexe 2)

La Dre Heather Bryant fait un survol de l’organisation stratégique du PCCC, qui porte sur tous les aspects de la lutte contre le cancer, de la prévention aux soins palliatifs en passant par les traitements. Les principaux objectifs du PCCC consistent à réduire l’incidence du cancer, à améliorer la qualité de vie des personnes atteintes du cancer et à réduire le taux de mortalité lié au cancer. Un conseil consultatif travaille de concert avec le conseil d’administration de l’organisme afin d’atteindre ces objectifs. Ils visent d’abord à accroître l’efficacité dans le domaine du contrôle du cancer.

Objectifs proposés :

• combler les lacunes en matière de connaissances afin de renforcer le contrôle du cancer;
• accélérer la mise en application des connaissances existantes;
• optimiser la qualité et l’accès au Canada;
• améliorer l’expérience vécue par les Canadiens atteints du cancer.

Harmonisation actuelle des priorités du PCCC et des groupes d’action :

• favoriser un rendement optimal
  • Groupe d’action sur l’assurance de la qualité et du rendement
• faciliter la prévention du cancer et la détection précoce
  • Groupe d’action sur la prévention primaire
• appuyer l’expérience des personnes atteintes du cancer
  • Groupe d’action sur les normes
• appuyer les intervenants dans le domaine du cancer
  • Groupe d’action sur les ressources humaines en santé
• encourager la recherche sur le cancer
  • Groupe d’action sur la recherche
• améliorer la qualité de l’information sur le cancer et en faciliter l’accès
  • Groupe d’action sur la surveillance
• faire preuve d’excellence en matière de gouvernance et de responsabilisation
  • direction du PCCC

Principaux domaines d’intérêt particulier :

• contenus
• fondements

Initiatives précises :

• CAREX – exposition à des cancérogènes;
• cohorte – adhésion de 300 000 Canadiens;
• initiatives liées au cancer colorectal et au cancer du col de l’utérus;
• initiative de dépistage (prévention) axée sur la population;
• survie;
• stadification;
• rapports synoptiques (évaluations des rapports de pathologie chirurgicale);
• indicateurs (pour favoriser les changements dans le réseau);
• lignes directrices.

Certains appels de demandes importants seront effectués par le PCCC, mais son rôle ne consiste pas à financer la recherche.

Plan stratégique II des IRSC

Le Dr Branton indique qu’on vient de mettre au point le Plan stratégique II; toutefois, en raison de la nomination d’un nouveau président aux IRSC et de la nouvelle Stratégie des sciences et de la technologie du gouvernement, des discussions importantes sont prévues avant de rendre le document public.

Par ailleurs, la candidature du Dr William Mackillop a été recommandée pour le poste de président du CCI. Lorsque le conseil d’administration (CA) aura approuvé sa nomination, il devrait remplacer la Dre Heather Bryant à la fin du mandat de cette dernière, au printemps prochain, à moins que le nouveau directeur scientifique ne souhaite modifier cette décision.

Discussion sur les programmes qui seront mis en œuvre en décembre

Les membres du CCI discutent du budget de 2,9 M$ pour le prochain exercice (2009-2010). Afin de dépenser les fonds dans le délai prévu, l’IC doit élaborer des appels de demandes d’ici septembre ou octobre 2008 pour le lancement de décembre 2008.

Le Dr Branton indique que sur les 34 M$ de fonds supplémentaires, les IRSC prévoient investir 5 M$ dans l’initiative liée aux cellules souches cancéreuses. Le président intérimaire, M. Pierre Chartrand, s’attend à ce que l’IC verse un montant de 1 M$ pour un total de 6 M$ par année, ce qui sera équivalent à l’investissement de Génome Canada (GC). Les investissements totaux au Canada pourraient s’élever à 250 M$ sur cinq ans. Le Consortium en cellules souches du cancer (CCSC) fera appel à la participation des IRSC et d’autres partenaires pour coordonner le financement. Comme la Californie lancera son initiative en janvier 2009, il conviendrait de lancer l’initiative IRSC–IC en décembre 2008.

Création d’un sous-groupe :

L’IC gérera l’initiative sur les cellules souches cancéreuses aux IRSC. La Dre Morag Park pourrait discuter davantage de cette question au sein d’un petit sous-groupe du CCI, composé de Michael Tyers, d’Anne-Marie Mes-Masson, de William Mackillop et de Jacques Corbeil, et présenter ses idées à Pierre Chartrand.

Par conséquent, si l’initiative se concrétise, l’IC disposera de 1,9 M$ en fonds à répartir au cours de l’exercice 2009-2010.

On précise que les instituts et organismes suivants des IRSC ont fait des démarches auprès de l’IC pour établir des partenariats :

• Institut de l’appareil locomoteur et de l’arthrite (IALA) – initiative sur l’activité physique prévue en 2010 (0,5 M$ par année pendant cinq ans)
• Institut de génétique (IG) – initiative sur les gènes, les protéines, les cellules et les patients (appel de demandes pour les équipes émergentes) – décembre 2009 (0,5 M$ par année pendant cinq ans)
• ICRCT (0,5 M$)

Voici quelques-unes des options quant à un appel de demandes :

• R. Doll : Le PCCC et l’INCC investissent dans la survie, qui est un domaine pertinent pour la population canadienne et les provinces. Faudrait-il lancer une subvention en application des connaissances (AC)? La question de la survie devrait faire l’objet de discussions à l’ACRC.
• J. Bray : Des programmes de financement d’une durée d’un an ont été lancés. Il faut sélectionner les priorités appropriées pour lancer une initiative à long terme. Que fait-on des programmes actuels dont le financement est sur le point de prendre fin, comme les soins palliatifs et le Réseau canadien de banque de tumeurs (RCBT)?
• À l’automne, les appels de demandes de 2010-2011 feront l’objet de discussions approfondies.
• Il faut procéder de la même façon que l’ICRCT en ce qui a trait aux subventions Idée (modeste somme versée aux projets à risque élevé qui, sinon, n’auraient jamais été financés, mais qui permettraient de faire avancer la recherche s’ils se révélaient fructueux). – Subventions du programme de démonstration des principes (PDP). Jeunes chercheurs.
• Formation : formation post-doctorale, soutien du personnel
• Si le calendrier ne permet pas de lancer quelque initiative que ce soit, l’IC pourrait utiliser les fonds pour le financement provisoire.
• Secteurs clés : initiatives à court terme (1 M$), subventions sur la synthèse des connaissances, financement d’un an destiné aux nouveaux chercheurs
• Compte pour les ateliers

Décision :

Les membres du CCI conviennent d’utiliser les 2,9 M$ restants dans le cadre des projets suivants :

• 1 M$ pour les cellules souches cancéreuses
• 0,5 M$ pour financer l’ICRCT
• 1,2 M$ en financement provisoire (dont 50 % pour les jeunes chercheurs)
• 0,2 M$ pour appuyer les ateliers

Le CCI doit discuter des plans à long terme à l’automne. On dispose d’une liste de priorités, et on doit examiner l’enveloppe des mécanismes de financement et des outils disponibles. Il faut déterminer d’autres priorités, comme la question de la « survie » (ACRC), et mettre sur pied un petit groupe chargé de la planification connexe. On devrait ajouter les priorités relatives au Fonds du leadership de l’INCC à l’ensemble de priorités et se demander si l’on souhaite toujours mener des recherches translationnelles. L’animateur qui doit être désigné pour la réunion du CCI prévue en septembre doit se pencher sur le domaine de la recherche, les initiatives financées actuellement, les possibilités, les questions qui doivent faire l’objet de recommandations, etc. L’IC pourrait souhaiter se concentrer sur une ou deux priorités plutôt que sur les six.

Mesures de suivi :

• préparer un examen des sites pour renouveler le RCBT;
• désigner des champions pour les priorités d’ici la réunion du CCI prévue en septembre;
• recruter un animateur pour la réunion de septembre, qui ne fait pas partie du personnel de l’IC et du CCI.

Certains points à l’ordre du jour n’ont pas été abordés pendant la réunion. Ils feront l’objet de discussions à l’automne.

Les membres conviennent de se réunir trois fois par année (septembre 2008, janvier et mai 2009), et la première réunion se tiendra à Toronto ou à Montréal. On propose d’autres villes pour les autres réunions, soit London, Victoria, Regina etSherbrooke, des villes dans lesquelles l’IC ne s’est pas encore rendu.

Mesure de suivi : D. Sarai enverra un courriel pour fixer définitivement les dates des prochaines réunions du CCI.

La séance du jour 2 est levée 15 h 15.

Préparé par Diana Sarai