Bourses de formation - Instructions pour l'étape « Présentation d’une demande » à l'aide de RechercheNet
Comment présenter une demande
Pour vous assurer d’avoir les outils et les permissions nécessaires pour présenter une demande, consultez le lien Avant de commencer.
Pour comprendre le processus général d'inscription, consultez le lien Processus général de demande.
Pour consulter la liste des éléments requis pour ce programme afin que la demande soit complète, consultez le lien Un dossier de demande complet comprend les éléments suivants.
Pour obtenir des renseignements sur chacune des tâches à effectuer dans RechercheNet, consultez le lien Conseils à suivre pour chaque tâche.
Avant de commencer
Assurez-vous d’avoir les éléments suivants ou cliquez sur les liens pour vous inscrire :
Nota : Vous avez besoin de votre NIP des IRSC pour valider votre CV commun pour les IRSC. Toutefois, votre NIP des IRSC ne peut pas être utilisé pour vous connecter au CV commun, qui est un site externe.
Vous avez besoin d'un compte de CV commun pour préparer votre CV et le télécharger dans RechercheNet dans le cadre du processus de soumission électronique. Un CV commun (validé pour les IRSC) inclut les données exigées par tous les organismes (sur la première page de chaque section) ainsi que des données supplémentaires propres aux IRSC. Si vous avez déjà un compte de CV commun, ne vous inscrivez pas de nouveau. Voir CV commun pour les demandes soumises aux programmes des IRSC.
Vous ne devez avoir qu’un seul compte RechercheNet. Si vous avez déjà accédé à RechercheNet, ne vous inscrivez pas de nouveau.
Processus général de demande
- Dans RechercheNet, effectuez toutes les tâches énumérées pour votre possibilité de financement en suivant les instructions à l’écran dans l’une ou l’autre des langues officielles.
- Déterminez quelles signatures sont nécessaires pour chaque partie de votre demande. Veuillez vous reporter à la possibilité de financement et à la section Portée des signatures du Guide de subventions et bourses.
- Imprimez les pages de signatures requises pour la possibilité de financement à partir de RechercheNet.
- Procurez-vous les signatures requises pour toutes les pages de signatures et pour tout autre document devant être signé.
- Numérisez les pages de signatures.
- Téléchargez les pages de signatures dûment remplies sur RechercheNet dans le cadre de votre demande avant la date limite de présentation de la demande.
- Consultez la sous-section « Autres instructions pour la présente possibilité de financement » de la section Comment faire une demande de la possibilité de financement, puis fournissez les renseignements demandés.
- Prévisualisez la version complète de votre dossier de demande dans RechercheNet en utilisant la tâche « Prévisualiser les documents relatifs à la demande » pour vous assurer que rien ne manque.
Nota : L'apparence de la demande qui s'affichera alors correspond à celle qui sera soumise électroniquement aux IRSC. - Indiquez dans RechercheNet que la demande a été vérifiée et qu’elle est complète.
- Envoyez la demande électronique remplie aux IRSC conformément à la tâche « Donner son consentement et soumettre la demande » dans RechercheNet.
Nota : Les IRSC ne sont pas autorisés à accepter votre demande tant que cette tâche n’a pas été effectuée. - Pour obtenir un soutien technique, composez le 613-941-9080 ou écrivez à support@researchnet-recherchenet.ca. Pour de plus amples renseignements, écrivez à info@irsc-cihr.gc.ca.
Contenu d'un dossier de demande complet les éléments suivants
- Une demande envoyée par RechercheNet
Tâche 1. Identifiez les participants
Tâche 2. Identifiez les répondants
Tâche 3. Joignez les CV et tous les documents à l'appui
Tâche 4. Insérez les renseignements sur les diplômes (s'il y a lieu)
Tâche 5. Insérez les renseignements sur le projet et tous les documents à l'appui
Tâche 6. Insérez les renseignements sur les locaux, les installations et le personnel de soutien
Tâche 7. Justifiez le choix d'un milieu de formation à l'étranger (s'il y a lieu)
Tâche 8. Joignez d'autres documents relatifs à la demande (s'il y a lieu)
Tâche 9. Présentez une demande dans le cadre d'annonces de priorités ou de classes de financement (s'il y a lieu)
Tâche 10. Imprimez, numérisez et téléchargez les pages de signatures
Tâche 11. Confirmez les documents envoyés (s'il y a lieu)
Tâche 12. Prévisualisez les documents relatifs à la demande
Tâche 13. Donnez votre consentement, finalisez et soumettez la demande
- Les renseignements additionnels mentionnés dans la section Comment faire une demande, plus précisément dans la sous-section « Renseignements additionnels exigés pour cette possibilité de financement ».
Conseils à suivre pour chaque tâche
Ces conseils sur les tâches ne sont pas une liste exhaustive des renseignements nécessaires pour s’assurer qu’un dossier est complet.
Remarque : La liste ci-dessous est la liste complète des tâches qui peuvent être exigées. Les tâches affichées dans RechercheNet pour une possibilité de financement donnée sont les seules tâches exigées. Certaines tâches pourraient ne pas être nécessaires pour toutes les demandes.
Tâche 1 : Identifiez les participants
Cette tâche vise à recueillir de l'information sur tous les participants concernés par votre demande, y compris les directeurs, s’il y a lieu, et l’établissement ou l’organisme qui reçoit le financement si votre demande est acceptée. Consultez la possibilité de financement et la section des Conditions d'admissibilité pour les individus sur le site Web des IRSC pour obtenir davantage d'information.
Tâche 2 : Identifiez les répondants
Cette tâche consiste à recueillir des renseignements sur les répondants dont la lettre d’appui accompagne votre demande.
Pour obtenir des précisions, consultez la section « Comment faire une demande » de la possibilité de financement.
Tâche 3 : Joignez les CV et tous les documents à l’appui
Toutes les pièces jointes doivent respecter les lignes directrices concernant les pièces jointes des Formats acceptés pour les demandes et les pièces jointes. Avant de préparer votre demande, veuillez examiner attentivement ces instructions.
Consultez l'opportunité de financement pour déterminer quels CV sont requis pour cette demande.
Gérez les documents
Les IRSC acceptent les CV suivants dans RechercheNet. Consultez les sections « Admissibilité » et « Comment faire une demande » de la possibilité de financement pour déterminer les exigences en matière de CV pour chaque participant. Pour créer un
CV commun :
- Connectez-vous au système du CV commun.
- Remplissez un CV complet validé pour les IRSC.
- Produisez votre CV commun validé pour les IRSC en format PDF en sélectionnant l'option « Finaliser et soumettre mon CV ».
Nota : Les ébauches de CV ne seront pas acceptées. La fonction « Afficher/Imprimer mon CV » produira une ébauche de votre CV aux fins de révision. - Retournez à RechercheNet.
CV d'utilisateur des connaissances :
- Connectez-vous au système du CV commun.
- Remplissez un CV d'utilisateur de connaissances validé pour les IRSC.
- Produisez votre CV commun validé pour les IRSC en format PDF en sélectionnant l'option « Finaliser et soumettre mon CV ».
Nota : Les ébauches de CV ne seront pas acceptées. La fonction « Afficher/Imprimer mon CV » produira une ébauche de votre CV aux fins de révision. - Retournez à RechercheNet.
CV personnel en format libre :
Consultez la section « Comment faire une demande » de la possibilité de financement pour connaître le nombre limite de pages et d'autres instructions particulières pour le CV personnel en format libre.
Nota : Le CV personnel en format libre n'est pas créé à partir du système du CV commun. Vous devez plutôt télécharger le document directement sur RechercheNet à partir de vos dossiers personels.
Téléchargement d'un CV
Pour télécharger un CV et des documents à l'appui:
- Joignez le fichier du CV approprié à l'aide du bouton de défilement (à droite du champ curriculum vitae).
- Sélectionnez le document à partir de votre disque dur ou de tout autre endroit.
- Téléchargez les pièces jointes « Détails des contributions », le cas échéant.
- Cliquez sur « Joindre » pour télécharger le document que vous avez choisi.
Pour télécharger le CV d'un autre participant du projet:
- Consultez la possibilité de financement pour déterminer les exigences en matière de CV pour les autres participants.
- Joignez le fichier du CV commun ou d’autres CV (si cela est permis) pour d’autres types de candidats.
- Cliquez sur « Joindre » pour télécharger les documents que vous avez sélectionnés.
Tous les documents doivent être présentés en format PDF. La taille totale des pièces jointes ne doit pas dépasser 30 Mo.
Détails sur les contributions – activités et contributions (limite d'une page)
Les activités et les contributions définies dans cette section comprennent les activités réalisées dans un cadre universitaire ou non, ainsi que leur impact.
Voici quelques exemples d’activités et de contributions, fournis à titre d’information seulement. Cette liste n’est pas forcément exhaustive.
- Expertise-conseil et activités contractuelles
- Transferts de technologie (préciser la nature de l’activité et l’auditoire cible)
- Documents d’orientation
- Participation à des activités publiques, privées ou sans but lucratif
- Développement de la recherche
- Rapports de recherche ou rapports techniques
- Appartenance à un comité
- Participation à un comité d’examen par les pairs (préciser l’année, le thème et l’organisme de financement)
- Participation à un jury de soutenance de thèse (inscrire l’auteur, le titre de la thèse et l’université)
- Expérience d’encadrement (p. ex. formation d’étudiants)
- Présentations à titre de conférencier public ou invité
- Travail de rédaction (préciser si votre participation était à titre de rédacteur en chef ou de membre de la rédaction)
- Évaluation d’articles pour des revues scientifiques, littéraires ou artistiques (inscrire le titre de la revue et le nombre d’articles évalués)
- Activités d’application et de dissémination des connaissances
- Création de séminaires pour diplômés, d’un club de lecture ou d’activités similaires.
Détails sur les contributions – interruptions et reports (limite d'une page)
Indiquez les responsabilités administratives, les raisons familiales ou de santé, ou tout autre facteur pouvant avoir provoqué l'interruption ou le report de vos études, de votre carrière, de vos activités de recherche scientifique, de vos autres activités de recherche, de la dissémination des résultats de vos recherches, de vos stages de perfectionnement, etc. Les périodes de deuil suivant le décès d'un proche, les congés de maternité ou parentaux et le déménagement des centres de recherche sont des motifs d'interruption ou de report fréquemment évoqués.
La description peut comprendre les dates de début et de fin des interruptions ou reports, les domaines touchés et les motifs invoqués.
Détails sur les contributions – brevets et droits de propriété intellectuelle (limite d'une page)
Cette section doit contenir des renseignements sur les brevets et les droits de propriété intellectuelle pour des transferts de technologie, des produits et des services. Les publications ne doivent pas être incluses dans cette section.
La description peut comprendre le titre, le numéro et la date du brevet ou du droit de propriété intellectuelle, le pays de délivrance, le nom des inventeurs ainsi que la pertinence ou l'incidence de l'invention ou du produit.
Détails sur les contributions – liste des publications (nombre de pages non limité)
Inscrivez vos principales publications en matière de recherche depuis les cinq dernières années d'après les catégories ci-dessous. La liste des catégories présentée ci-dessous n'est fournie qu'à titre d'information et n'est pas forcément exhaustive. Vous pouvez ajouter des catégories au besoin. Inscrivez uniquement les éléments qui se rapportent à votre candidature. Le nombre de pages n'est pas limité.
Candidats aux bourses de formation
- Les candidats devraient énumérer toutes les publications, et non seulement celles des cinq dernières années.
- Pour chaque publication rédigée en collaboration avec d’autres auteurs, les candidats doivent préciser le rôle qu’ils ont joué et le pourcentage de leur contribution au travail d’équipe.
- Les candidats, qu’ils aient déjà publié ou non, sont invités à exposer les facteurs environnementaux ayant influé sur leur capacité à publier.
Directeurs proposés des candidats aux bourses de formation (si c’est approprié)
- Annexez une liste d’un maximum de deux pages énumérant les titres et les contributions les plus pertinentes des cinq dernières années.
Catégories
Inscrivez comme sous-titre le nom de chaque catégorie applicable en respectant l'ordre de présentation. Pour vos références, utilisez le format des notes bibliographiques complètes de la publication originale. Indiquez la source de financement s'il y a lieu.
- Documents revus et publiés (articles originaux publiés dans des revues à comité de lecture)
- Documents revus et acceptés ou sous presse (joindre la lettre d’acceptation de l’éditeur)
- Documents soumis à un comité de lecture
- Livres et monographies publiés (en tant qu’auteur ou directeur de la rédaction)
- Livres et monographies acceptés ou sous presse
- Livres et monographies soumis
- Chapitres de livres ou contributions à un ouvrage collectif (publiés), y compris les chapitres rédigés à titre d’invité et les ouvrages collectifs tirés de conférences ou de symposiums
- Chapitres de livres ou contributions à un ouvrage collectif (acceptés ou sous presse), y compris les chapitres rédigés à titre d’invité et les ouvrages collectifs tirés de conférences ou de symposiums
- Communications à titre de conférencier, y compris les conférences, les exposés, les démonstrations et les ateliers destinés à un public non universitaire, selon le type de public
- Résumés et notes publiés (inscrire le nom de la revue, le titre de l’article et la date de présentation)
- Résumés et notes acceptés ou sous presse (inscrire le nom de la revue, le titre de l’article et la date de présentation)
- Résumés soumis (inscrire le nom de la revue, le titre de l’article et la date de présentation)
- Oeuvres littéraires ou artistiques individuelles ou collectives (p. ex. romans, nouvelles, poèmes, films, vidéos, oeuvres d'art visuel, brochures, enregistrements, créations sonores, livres d’artistes, collections et catalogues d’exposition)
- Rapports de recherche ou rapports produits pour le gouvernement
- Articles dans des revues professionnelles ou culturelles sans comité de lecture, y compris les textes de vulgarisation
Tâche 4 : Insérez les renseignements sur les diplômes (s'il y a lieu)
Cette tâche permet de recueillir des renseignements sur les diplômes, les titres professionnels, les certificats ou les permis d’exercer en cours, et sur les diplômes pour lesquels du financement est demandé.
Pour exécuter cette tâche, vous devez préciser si un des diplômes est en cours d’obtention et mentionner au moins un diplôme pour lequel vous demandez du financement.
Tâche 5 : Insérez les renseignements sur le projet et les documents à l’appui
Cette tâche vise à recueillir de l’information sur votre projet de recherche, de formation ou de dissémination.
Titre du projet
Le titre du projet est obligatoire et non modifiable, une fois que votre demande a été présentée. Les IRSC utiliseront ce titre pour identifier votre projet. Consultez la section « Comment faire une demande » de la possibilité de financement pour obtenir des lignes directrices sur la façon de nommer un projet.
Titre en termes non scientifiques
Donnez un titre clair pour le grand public à votre projet. Les IRSC se servent des titres vulgarisés pour informer le public et le Parlement de la recherche importante soutenue par des fonds publics.
Résumé non scientifique
Décrivez votre projet d'une façon accessible à un public non spécialisé. Veuillez indiquer en quoi le projet de recherche que vous proposez peut améliorer la santé des personnes ou des populations, ou le système de soins de santé. Les IRSC se servent de ces renseignements pour informer le public et le Parlement de la recherche importante soutenue par des fonds publics.
Établissement payé
Il s’agit de l’établissement qui gère les fonds de votre projet. Consultez la section Conditions d'admissibilité pour les établissements dans le site Web des IRSC pour obtenir davantage d'information.
Accréditations exigées
Si vous obtenez une subvention, les attestations de conformité doivent être obtenues en vertu des politiques sur laconduite éthique de la recherche. Politiques pertinentes :
- Protocole d'entente sur les rôles et les responsabilités en matière de gestion des subventions et des bourses fédérales des trois organismes
- Politiques de financement des IRSC
Remarque : Ce ne sont pas toutes les possibilités de financement qui comprennent ou permettent des essais. Les questions suivantes, qui sont liées aux essais cliniques et aux essais contrôlés randomisés, pourraient ou non se trouver dans votre demande - pour de plus amples renseignements au sujet de ces questions, consultez la possibilité de financement. Pour en savoir plus au sujet de la politique sur les essais, consultez la deuxième édition de l'Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains (EPTC 2).
Est-ce un essai clinique?
Indiquez si la demande comprend un essai clinique. Pour de plus amples renseignements concernant les essais cliniques, consultez la politique sur les essais.
Est-ce que cette demande comprend un essai contrôlé randomisé?
Indiquez si la demande comprend un essai contrôlé randomisé. Consultez la possibilité de financement sur les exigences particulières des essais contrôlés randomisés du programme dans le cadre duquel la demande est présentée.
Pour réaliser la recherche proposée dans le cadre de cette demande, est-il nécessaire d'obtenir de Santé Canada une exemption en vertu de l'article 56 de la Loi réglementant certaines drogues et autres substances? (Les stagiaires ne sont pas soumis à cette disposition et répondent « Non ».)
Indiquez si la recherche proposée nécessitera d'obtenir de Santé Canada une exemption en vertu de l'article 56 de la Loi réglementant certaines drogues et autres substances (LRDS). Consultez le site Web du ministère de la Justice pour des précisions sur l'article 56 de la LRDS et le site Web de Santé Canada pour des précisions sur la façon d'obtenir une exemption en vertu de l'article 56 de la LRDS.
La recherche faisant l'objet de cette demande sera-t-elle effectuée chez des peuples autochtones?
Indiquez si la recherche faisant l'objet de la demande sera effectuée auprès d'Autochtones. Ces données seront utilisées à des fins statistiques seulement. Les questions et commentaires peuvent être envoyés à l'adresse des Lignes directrices en matière d'éthique de la recherche chez les peuples autochtones : aeg-lda@irsc-cihr.gc.ca.
Est-ce que les notions de sexe (aspects biologiques) sont prises en compte dans cette étude?
Indiquez si l'étude tient compte des questions liées au sexe (biologique). Pour trouver un guide sur l'analyse des influences du genre et du sexe, consultez le site Web des IRSC.
Est-ce que les notions de genre (aspects socioculturels) sont prises en compte dans cette étude?
Indiquez si l'étude tient compte des questions liées au genre (socioculturel). Pour trouver un guide sur l'analyse des influences du genre et du sexe, consultez le site Web des IRSC.
Veuillez décrire de quelle manière votre projet de recherche tiendra compte des questions liées au sexe et/ou au genre.
Si l'étude tient compte des questions liées au sexe (biologique) et/ou au genre (socioculturel), décrivez comment on en tiendra compte dans la proposition de recherche (limite de 2000 caractères).
Peuples Autochtones
Les candidats qui comptent faire participer des Autochtones à leur recherche sont priés de consulter la page Éthique de la recherche en santé visant les Premières nations, les Inuits et les Métis.
Pourcentage du temps consacré à d’autres activités
Indiquez le pourcentage du temps qui sera consacré à d’autres activités. Il est prévu que les boursiers consacrent 75 % de leur temps à la formation en recherche (recherche + travaux liés aux cours).
Descripteurs
Donnez des mots-clés qui décrivent votre projet de recherche, les techniques et les méthodes qui seront employées et les secteurs d'intérêt.
Domaines de recherche
À partir de la liste fournie, choisissez les domaines de recherche qui décrivent le mieux votre proposition.
Classification
À partir de la liste fournie, choisissez les classifications qui décrivent le mieux votre proposition.
Thèmes
Choisissez un thème de classification principal. Indiquez d'autres thèmes de classification uniquement si les principaux éléments de la demande de subvention portent vraiment sur plus d'un thème. Consultez la section définition des quatre Thèmes des IRSC dans le site Web des IRSC pour obtenir davantage d'information.
Instituts suggérés
Choisissez le principal institut des IRSC dont le mandat de recherche est lié au domaine et aux objectifs de votre demande. D'autres instituts doivent être choisis uniquement si les éléments principaux de la demande de subvention sont vraiment liés au mandat de recherche de plus d'un institut.
Pièces jointes
Toutes les pièces jointes doivent respecter les lignes directrices concernant les pièces jointes des Formats acceptés pour les demandes et les pièces jointes.
Résumé du projet de recherche
Résumez votre projet de recherche, de formation ou de dissémination.
Tâche 6 : Insérez les renseignements sur les locaux, les installations et le personnel de soutien
Cette tâche décrit les locaux, les installations et le personnel de soutien qui seront disponibles au candidat.
Tâche 7 : Justifiez le choix d'un milieu de formation à l'étranger (s'il y a lieu)
Cette tâche permet de fournir la justification pour la formation à l'extérieur du Canada.
Tâche 8 : Joignez d'autres documents relatifs à la demande (s'il y a lieu)
Téléchargez tous les autres documents que vous voulez inclure dans votre dossier de demande. Tous les documents doivent être en format PDF.
Vous pouvez joindre :
- Les relevés de notes officiels;
- Les lettres d'appui.
Veuillez consulter la section « Comment faire une demande » de la possibilité de financement pour obtenir des précisions.
Relevé de notes officiel
Un relevé officiel complet des notes du candidat attribuées à ce jour est exigé. Les copies certifiées conformes ne seront acceptées que des établissements situés à l'extérieur de l'Amérique du Nord (documents traduits en anglais ou en français). Une copie certifiée conforme est une copie du document original qui a été certifiée, par un commissaire aux serments (un notaire ou un avocat, par exemple), comme étant une copie conforme au document original. La copie doit porter la signature originale et l'estampille de l'autorité officielle.
Les candidats peuvent fournir leur relevé de notes de deux façons :
- numériser les deux côtés de chaque page dans un document PDF unique sous « Relevé de notes » dans la tâche « Joindre d'autres documents relatifs à la demande » , ou
- télécharger un document (limite d'une page) sous « Relevé de notes » dans la tâche « Joindre d'autres documents relatifs à la demande » , indiquant que le relevé de notes a été envoyé par services de messagerie, et expliquant qu'il ne pouvait pas être transmis électroniquement. Le relevé de notes doit être envoyé aux IRSC au plus tard à la date limite de la présentation des demandes, le cachet du service de messagerie en faisant foi.
Nota : Si vous numérisez ou téléchargez votre relevé, assurez-vous d’en conserver une copie papier originale, car les IRSC pourraient vous la demander à n’importe quel stade du processus à des fins de vérification.
Tâche 9 : Présentez une demande dans le cadre d'annonces de priorités ou de classes de financement (s'il y a lieu)
Annonces de priorités/classes de financement
Les annonces de priorités/classes de financement relatives aux concours de base des IRSC offrent des sources de financement supplémentaires pour les demandes très bien cotées et jugées pertinentes à l'égard de priorités ou de mandats de recherche particuliers des IRSC.
Les annonces de priorités/classes de financement sont affichées dans le site Web des IRSC tout au long de l'année. Pour connaître les exigences particulières d'une annonce de priorités/classe de financement, consultez la section « Comment faire une demande » de cette annonce dans la page relative aux possibilités de financement. Cette section vous indiquera si, à l'étape de la présentation de la demande, vous devrez fournir un formulaire de pertinence.
Identifiez les annonces de priorités/classes de financement et les domaines de recherche pertinents
Pour présenter une demande de financement dans le cadre d'une annonce de priorités/classe de financement, sélectionnez le titre de l'annonce de priorités/classe de financement de la liste dans RechercheNet ainsi que les domaines de recherche pertinents sur lesquels portera votre proposition, puis appuyez sur sauvegarder. Si un formulaire de pertinence est requis, une boîte de texte devrait apparaître. Remplissez cette boîte de texte et appuyez sur sauvegarder de nouveau.
Décrivez la façon dont la recherche proposée correspond au domaine de recherche déterminé, s'il y a lieu.
Tâche 10 : Imprimez, numérisez et téléchargez les pages de signatures
- Imprimez le fichier PDF de la page de signatures dans RechercheNet.
- Obtenez toutes les signatures exigées.
- Consultez la section « Comment faire une demande » de la possibilité de financement afin de confirmer les exigences de signatures.
- Vérifiez les exigences en ce qui concerne les signatures en consultant les sections Signatures requises sur les formulaires de demande et Portée des signatures figurant sur les formulaires de demande du Guide de subventions et bourses des IRSC.
- Numérisez et téléchargez les pages de signatures nécessaires dûment remplies, dans la section d’impression et de téléchargement des pages de signatures de RechercheNet avant de présenter votre demande.
Tâche 11 : Confirmez les documents envoyés (s'il y a lieu)
S'il y a lieu, vous devez envoyer aux IRSC les documents énumérés dans la section « Comment faire une demande » de la possibilité de financement, et cela au plus tard à la date limite. Pour que votre demande soit considérée comme complète, le cachet du service de messagerie doit en faire foi.
- S’il n’est pas numérisé ou joint sous « Relevé de notes » dans « Joindre d'autres documents relatifs à la demande », veuillez fournir les relevés de notes officiels;
- Les lettres d’appui.
Veuillez vous reporter à la section « Comment faire une demande » de la possibilité de financement pour obtenir des renseignements particuliers.
Tache 12 : Prévisualisez les documents relatifs à la demande
Révisez votre demande et imprimez une copie PDF. Si une tâche n'est pas terminée, vous devrez fournir l'information manquante pour pouvoir soumettre votre demande.
Tâche 13 : Donnez votre consentement et soumettez la demande
Soumettre une demande
Vous devez examiner les conditions énumérées et répondre aux questions concernant le consentement pour présenter votre demande.
Vous devez cliquer sur Soumettre pour envoyer votre demande aux IRSC.