Mise à jour des Lignes directrices en matière de recherche sur les cellules souches pluripotentes humaines

(2010-06-30) – Les Lignes directrices en matière de recherche sur les cellules souches pluripotentes humaines ont été mises à jour le 30 juin 2010. Cette nouvelle version remplace celle de juin 2007.

Les changements suivants ont été apportés par rapport à la version de juin 2007 des Lignes directrices :

  • Article 1.0
    • mise à jour visant à promouvoir de façon responsable le potentiel de la recherche sur les cellules souches (en supprimant l'adjectif « grandes » de l'énoncé « La recherche sur les cellules souches est porteuse de grandes possibilités pour traiter la maladie et prévenir la souffrance chez les êtres humains » ).
    • mise à jour de la liste de maladies que les cellules souches ont le potentiel de traiter (en ajoutant les lésions médullaires)
    • modification du texte pour en clarifier le contenu
  • Article 2.0
    • modification du texte pour en clarifier le contenu
  • Article 3.0
    • mise à jour indiquant la capacité de reprogrammer les cellules adultes de manière à les amener à un état pluripotent
    • modification du texte pour en clarifier le contenu
  • Article 5.0
    • modifications pour préciser les types de recherche sur les cellules souches pluripotentes humaines qui nécessitent un examen du CSRCS
  • Article 6.0
    • modification indiquant que toutes les lignées de cellules souches embryonnaires humaines dérivées sous les auspices d'un établissement qui reçoit des fonds d'un organisme sont inscrites au registre des lignées de cellules souches embryonnaires humaines
    • mise à jour indiquant que les lignées de cellules souches pluripotentes humaines induites ne seront pas inscrites au registre
  • Article 8.1
    • modification du texte pour préciser que les Lignes directrices s'appliquent à la recherche comportant l'utilisation de lignées de cellules souches pluripotentes humaines existantes, et non seulement à l'obtention et à l'étude de nouvelles lignées
    • modifications concernant l'induction des cellules souches pluripotentes humaines
    • mise à jour de la liste de types connus de cellules souches pluripotentes humaines
    • modification précisant que la vérification de la capacité d'une cellule souche humaine de former un tératome constitue de la recherche qui est conforme aux Lignes directrices
    • modification du texte pour en clarifier le contenu
  • Article 8.2
    • mise à jour de la liste de types connus de cellules souches pluripotentes humaines

En outre, la marche à suivre pour la présentation de la recherche sur les cellules souches au CSRCS, les faits saillants de la politique, la foire aux questions, le registre des lignées de cellules souches embryonnaires humaines et les formulaires de demande ont été mis à jour.

Le CSRCS détient le pouvoir d'approuver la recherche utilisant des lignées de cellules souches embryonnaires humaines qu'il a approuvées et/ou des cellules souches pluripotentes humaines induites, à moins que la recherche ne comporte la greffe de ces cellules chez des humains. L'approbation du conseil d'administration est requise pour tous les autres types de proposition de recherche (p. ex. recherche consistant à isoler des cellules souches embryonnaires humaines à partir d'embryons humains, utilisation de lignées de cellules souches embryonnaires humaines qui ne sont pas encore approuvées par le CSRCS, et/ou greffe de cellules souches pluripotentes humaines chez des êtres humains).

Les projets de recherche sur les cellules souches pluripotentes humaines induites qui comportent des essais de greffe limités à des expériences in vivo visant à étudier la formation de tératomes sont exemptés de l'examen du CSRCS, à condition que les chercheurs informent le CSRCS par écrit que les animaux ne seront pas utilisés à des fins de reproduction

Veuillez noter que les Lignes directrices sont généralement mises à jour chaque année et que la nouvelle version est affichée en juin. Les IRSC continuent de travailler en étroite collaboration avec Santé Canada pour s'assurer que les Lignes directrices sont en harmonie avec les règlements établis en vertu de la Loi sur la procréation assistée. Si des modifications à la Loi ou à ses règlements nécessitent des changements aux Lignes directrices à un moment autre que lors de la mise à jour annuelle, ces changements seront mis en évidence sur le site Web des IRSC.

Pour de plus amples renseignements, veuillez vous adresser à :
Lynne Cayer
Conseillère, Politiques en matière d'éthique
Instituts de recherche en santé du Canada
160, rue Elgin, bureau 97
Ottawa (Ontario) K1A 0W9
Courriel : cellulesouche@irsc-cihr.gc.ca
Téléphone : 613-952-4264
Télécopieur : 613-954-1800