Lancement du Cadre de référence des trois organismes sur la conduite responsable de la recherche

(2011-12-15) Le 5 décembre dernier, le CRSNG, le Conseil de recherches en sciences humaines du Canada et les Instituts de recherche en santé du Canada ont lancé le nouveau Cadre de référence des trois organismes sur la conduite responsable de la recherche. Ce nouveau Cadre de référence remplace les politiques antérieures dans le domaine, notamment : la Politique inter-conseils sur l'intégrité dans la recherche et les travaux d'érudition (1994), le Cadre de référence pour l'examen inter-conseils des politiques institutionnelles concernant l'intégrité dans la recherche (1996) et le Processus des trois organismes pour l'examen des allégations de non-conformité avec les politiques des trois organismes (2010). Tous les chercheurs et les établissements seront tenus de respecter le Cadre de référence et les politiques auxquels il renvoie.

Le Cadre de référence est régi et mis en oeuvre par le nouveau Groupe sur la conduite responsable de la recherche, dont le mandat consiste à assurer l'adoption d'une approche uniforme pour promouvoir la conduite responsable de la recherche et examiner les allégations de violation des politiques des organismes. Ce groupe est appuyé par le Secrétariat sur la conduite responsable de la recherche et sa directrice exécutive Susan Zimmerman.

Par ailleurs, selon une exigence établie par les organismes subventionnaires, tous les candidats aux subventions et aux bourses doivent signer le Consentement à la divulgation de renseignements personnels. Dans le cas d'une violation grave des politiques des organismes subventionnaires, le consentement permettra à l'organisme visé de divulguer publiquement le nom du chercheur, le nom de son établissement et la nature de la violation. Les organismes ont mis en place ce mécanisme de divulgation afin de renforcer la réputation du Canada en matière d'excellence et de conduite responsable de la recherche.

Pour en savoir plus sur le nouveau Cadre de référence, consultez le site Web du Groupe sur la conduite responsable de la recherche.