Groupe de travail sur la réforme en éthique : Mandat

Nom

Groupe de travail sur la réforme en éthique aux IRSC

Employée des IRSC responsable

Danika Goosney

Membres

Présidente : Bartha Knoppers (directrice du Centre de génomique et politiques, Faculté de médecine, Département de la génétique humaine, à l'Université McGill)

Membres :
Tim Caulfield (Université de l'Alberta)
Jim Lavery (Université de Toronto)
Michael McDonald (Université de la Colombie-Britannique)
Daryl Pullman (Université Memorial de Terrre-Neuve)

Personnel des IRSC :
Danika Goosney (directrice du Bureau de l'éthique des IRSC)
Geneviève Dubois-Flynn (gestionnaire du Bureau de l'éthique des IRSC)

Mandat

Contexte

Le mandat des IRSC quant à l'éthique est de promouvoir et d'appuyer une recherche en santé qui répond aux normes les plus élevées d'éthique; de favoriser le débat sur les questions éthiques et l'application de principes éthiques à la recherche en santé; de surveiller, d'analyser et d'évaluer les questions d'éthique relatives à la santé et à la recherche en santé.

Depuis la création des IRSC en 2000, l'éthique aux IRSC et dans les autres organismes subventionnaires a évolué. Mentionnons l'expansion du Secrétariat en éthique de la recherche (qui inclut maintenant la promotion de la conduite responsable de la recherche), l'établissement du Comité de surveillance de la recherche sur les cellules souches et la création de plusieurs groupes de travail et de comités consultatifs dotés d'un mandat en éthique pour les initiatives stratégiques des IRSC.

Par ailleurs, de nombreux changements survenus depuis 2000 ont influé sur la façon dont les IRSC remplissent leur mandat, à savoir : (1) les modifications au mandat du conseil d'administration et du conseil scientifique; (2) la publication du plan stratégique des IRSC (2009-2014); (3) la réduction du nombre de membres des conseils consultatifs des instituts (CCI), ayant possiblement des répercussions sur le rôle des représentants de l'éthique; (4) l'harmonisation de l'éthique dans les trois organismes; (5) la réorganisation des portefeuilles des IRSC selon laquelle le Bureau de l'éthique relève maintenant du Portefeuille de la recherche et de l'application des connaissances.

Attributions

Le Groupe de travail sur la réforme en éthique aux IRSC a pour objectif d'évaluer si les IRSC remplissent actuellement leur mandat en éthique et si la structure organisationnelle permet de le faire. On s'attend surtout à ce que le groupe de travail fasse des examens et présente des recommandations au conseil d'administration sur :

  1. le rendement des IRSC dans le domaine de l'éthique depuis leur création;
  2. les manières innovatrices pour les IRSC de remplir leur mandat en éthique;
  3. les besoins évolutifs dans le domaine de l'éthique et les écarts qui doivent être comblés pour y répondre en conformité avec le plan stratégique des IRSC (2009-2014);
  4. les structures actuelles et leur pertinence pour que les IRSC puissent remplir leur mandat en éthique dans le futur;
  5. le rôle, les responsabilités et les interrelations des entités qui en découleraient si une nouvelle structure devait être recommandée pour remplir le mandat en éthique.

Autorité

Conseil d'administration

Réunions

La présidente du groupe de travail convoquera les réunions qui auront lieu toutes les deux semaines ou au besoin. Les réunions se tiendront par téléconférence sauf indication contraire.

Les décisions seront prises par consensus si possible et par vote majoritaire quand on ne peut pas arriver à un consensus.

Quorum

La majorité des membres avec droit de vote (50 % plus 1).

Rapports

On prévoit que le groupe de travail déposera son rapport préliminaire au conseil d'administration d'ici la mi-mars 2013 et que la présidente du groupe de travail présente ses recommandations au conseil à la réunion du 26 juin 2013.

Approuvé

Approuvé par le comité de direction dans un vote électronique du 5 octobre 2012

Date de modification :