Tableaux supplémentaires - Renseignements sur les programmes de paiements de transfert

Retour à la liste des tableaux de renseignements supplémentaires

Table des matières

  1. Subventions pour les projets de recherche et le soutien du personnel
  2. Programme de bourses d'études supérieures du Canada des trois organismes
  3. Programme des réseaux de centres d'excellence des trois organismes
  4. Programme de subventions d'appui aux instituts
  5. Programme des chaires d'excellence en recherche du Canada des trois organismes
  6. Programme de bourses d'études supérieures du Canada Vanier des trois organismes
  7. Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de moins de 5 millions de dollars

Titre du programme de paiements de transfert : Subventions pour les projets de recherche et le soutien du personnel

Date de mise en œuvre : Octobre 2000

Date de clôture : S.O.

Exercice pour les modalités : 2011-2012

Résultat stratégique : Une entreprise de recherche en santé de renommée mondiale qui crée, dissémine et applique de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en santé.

Programmes : 1.1 – Connaissances en santé; 1.2 – Chercheurs en santé; 1.3 – Commercialisation de la recherche en santé; 1.4 – Avancées en santé et dans les services de santé

Description : Les Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC) offrent une grande diversité de programmes de financement dans le cadre de ce programme de paiements de transfert, notamment des programmes de subventions visant à fournir des fonds pour couvrir les coûts directs des projets de recherche, la formation des chercheurs ou des activités qui appuient l'application des résultats de recherche. Il existe aussi des programmes permettant de verser directement le salaire et les allocations aux chercheurs, aux scientifiques et aux stagiaires.

Résultats attendus :

  (en millions de dollars)
Dépenses projetées
2012-2013
Dépenses prévues
2013-2014
Dépenses prévues
2014-2015
Dépenses prévues
2015-2016
Total des subventions 853,1 839,9 839,5 836,3
Total des paiements de transfert 853,1 839,9 839,5 836,3

Exercice durant lequel la dernière évaluation a été réalisée : Voir ci-dessous

Décision prise à la suite de la dernière évaluation :

Exercice durant lequel l'achèvement de la prochaine évaluation est prévu :

Groupe de bénéficiaires ciblé en général : Chercheurs en santé

Initiatives visant à susciter la participation des demandeurs et des bénéficiaires : Les IRSC suscitent la participation des demandeurs et des bénéficiaires par l'intermédiaire de divers médias sociaux, bulletins électroniques, présentations, forums de discussion et processus de consultation.


Titre du programme de paiements de transfert : Programme de bourses d'études supérieures du Canada des trois organismes

Date de mise en œuvre : 2003-2004

Date de clôture : S.O.

Exercice pour les modalités : 2009-2010

Résultat stratégique : Une entreprise de recherche en santé de renommée mondiale qui crée, dissémine et applique de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en santé.

Programme : 1.2 – Chercheurs en santé

Description : La part de ce programme de subventions administrée par les IRSC appuie des étudiants au doctorat et à la maîtrise dans tous les domaines liés à la santé.

Résultats attendus :

  (en millions de dollars)
Dépenses projetées
2012-2013
Dépenses prévues
2013-2014
Dépenses prévues
2014-2015
Dépenses prévues
2015-2016
Total des subventions 21,3 21,3 21,3 21,3
Total des paiements de transfert 21,3 21,3 21,3 21,3

Exercice durant lequel la dernière évaluation a été réalisée : 2008-2009

Décision prise à la suite de la dernière évaluation : Poursuite

Exercice durant lequel l'achèvement de la prochaine évaluation est prévu : Voir section B des tableaux de renseignements supplémentaires, Évaluations à venir (trois prochains exercices)

Groupe de bénéficiaires ciblé en général : Stagiaires de recherche en santé

Initiatives visant à susciter la participation des demandeurs et des bénéficiaires : Des communications avec les établissements universitaires et des communications électroniques des trois organismes, ou propres à un des organismes, suscitent la participation des demandeurs et des bénéficiaires.


Titre du programme de paiements de transfert : Programme des réseaux de centres d'excellence des trois organismes

Date de mise en œuvre : Octobre 2000

Date de clôture : S.O.

Exercice pour les modalités : 2008-2009

Résultat stratégique : Une entreprise de recherche en santé de renommée mondiale qui crée, dissémine et applique de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en santé.

Programme : 1.3 – Commercialisation de la recherche en santé

Description : Le Programme des réseaux de centres d'excellence (RCE) est un programme de subventions fédéral administré conjointement par les trois organismes (les IRSC, le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada [CRSNG] et le Conseil de recherches en sciences humaines [CRSH]), en partenariat avec Industrie Canada. Il appuie la recherche dans les domaines complexes d'importance capitale pour les universités et les hôpitaux du Canada, en partenariat avec les secteurs privé et public. Ce programme finance des réseaux formés de partenariats multidisciplinaires et multisectoriels qui stimulent la recherche de pointe et concurrentielle à l'échelle mondiale dans les domaines essentiels à l'économie et au développement social du Canada.

Résultats attendus :

  (en millions de dollars)
Dépenses projetées
2012-2013
Dépenses prévues
2013-2014
Dépenses prévues
2014-2015
Dépenses prévues
2015-2016
Total des subventions 24,1 22,6 22,6 22,6
Total des paiements de transfert 24,1 22,6 22,6 22,6

Exercice durant lequel la dernière évaluation a été réalisée : Voir ci-dessous

Décision prise à la suite de la dernière évaluation :

Exercice durant lequel l'achèvement de la prochaine évaluation est prévu : Voir section B des tableaux de renseignements supplémentaires, Évaluations à venir (trois prochains exercices)

Groupe de bénéficiaires ciblé en général : Chercheurs en santé

Initiatives visant à susciter la participation des demandeurs et des bénéficiaires : Diverses réunions ou activités, ainsi que le site Web des programmes, suscitent la participation des demandeurs et des bénéficiaires.


Titre du programme de paiements de transfert : Programme de subventions d'appui aux instituts

Date de mise en œuvre : Octobre 2000

Date de clôture : S.O.

Exercice pour les modalités : 2008-2009

Résultat stratégique : Une entreprise de recherche en santé de renommée mondiale qui crée, dissémine et applique de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en santé.

Programme : 1.4 – Avancées en santé et dans les services de santé

Description : Le Programme de subventions d'appui aux instituts offre des fonds à des établissements universitaires canadiens sélectionnés, y compris des universités et des hôpitaux d'enseignement, pour les aider à accueillir les 13 instituts des IRSC. Ces instituts aident les IRSC à maintenir de solides liens avec les milieux de recherche canadiens et à comprendre leurs besoins. Les directeurs scientifiques des instituts figurent parmi les meilleurs spécialistes de leur domaine. Les instituts aident les IRSC à définir leurs priorités de recherche stratégique dans le domaine de la santé et à créer des partenariats de recherche. Les instituts organisent aussi des conférences, des séminaires et des ateliers, ayant tous pour objectif la création et la dissémination de connaissances et de pratiques exemplaires liées à la santé.

Résultats attendus :

  (en millions de dollars)
Dépenses projetées
2012-2013
Dépenses prévues
2013-2014
Dépenses prévues
2014-2015
Dépenses prévues
2015-2016
Total des subventions 13,0 13,0 13,0 13,0
Total des paiements de transfert 13,0 13,0 13,0 13,0

Exercice durant lequel la dernière évaluation a été réalisée : 2005-2006

Décision prise à la suite de la dernière évaluation : Poursuite

Exercice durant lequel l'achèvement de la prochaine évaluation est prévu : Voir section B des tableaux de renseignements supplémentaires, Évaluations à venir (trois prochains exercices)

Groupe de bénéficiaires ciblé en général : Directeurs scientifiques des instituts des IRSC

Initiatives visant à susciter la participation des demandeurs et des bénéficiaires : Les demandeurs et les bénéficiaires font partie de l'organisme élargi. Les directeurs scientifiques participent régulièrement aux réunions des IRSC.


Titre du programme de paiements de transfert : Programme des chaires d'excellence en recherche du Canada des trois organismes

Date de mise en œuvre : 2010-2011

Date de clôture : 2017-2018

Exercice pour les modalités : 2011-2012

Résultat stratégique : Une entreprise de recherche en santé de renommée mondiale qui crée, dissémine et applique de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en santé.

Programme : 1.2 – Chercheurs en santé

Description : Le Programme des chaires d'excellence en recherche du Canada (CERC) est un programme de subventions fédéral administré conjointement par les trois organismes. Il vise à appuyer la formation d'un effectif de calibre mondial essentiel au processus d'innovation, dans le but de faire du Canada un pôle d'attraction pour des étudiants diplômés et des chercheurs d'élite du monde entier, et de promouvoir la création et l'application de connaissances de pointe.

Résultats attendus :

  (en millions de dollars)
Dépenses projetées
2012-2013
Dépenses prévues
2013-2014
Dépenses prévues
2014-2015
Dépenses prévues
2015-2016
Total des subventions 7,0 8,4 8,4 8,4
Total des paiements de transfert 7,0 8,4 8,4 8,4

Exercice durant lequel la dernière évaluation a été réalisée : Voir ci-dessous

Décision prise à la suite de la dernière évaluation : Programme des chaires de recherche du Canada : 2010-2011 – poursuite

Exercice durant lequel l'achèvement de la prochaine évaluation est prévu : Voir section B des tableaux de renseignements supplémentaires, Évaluations à venir (trois prochains exercices)

Groupe de bénéficiaires ciblé en général : Chercheurs en santé

Initiatives visant à susciter la participation des demandeurs et des bénéficiaires : Des communications régulières et le site Web du Programme des CERC suscitent la participation des demandeurs et des bénéficiaires.


Titre du programme de paiements de transfert : Programme de bourses d'études supérieures du Canada Vanier des trois organismes

Date de mise en œuvre : 2008-2009

Date de clôture : S.O.

Exercice pour les modalités : 2008-2009

Résultat stratégique : Une entreprise de recherche en santé de renommée mondiale qui crée, dissémine et applique de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en santé.

Programme : 1.2 – Chercheurs en santé

Description : La part de ce programme de subventions des trois organismes administrée par les IRSC finance les étudiants canadiens et étrangers ayant obtenu d'excellents résultats et qui suivront un programme de doctorat dans n'importe quel domaine des sciences de la santé dans une université canadienne.

Résultats attendus :

  (en millions de dollars)
Dépenses projetées
2012-2013
Dépenses prévues
2013-2014
Dépenses prévues
2014-2015
Dépenses prévues
2015-2016
Total des subventions 8,3 8,3 8,3 8,3
Total des paiements de transfert 8,3 8,3 8,3 8,3

Exercice durant lequel la dernière évaluation a été réalisée :S.O.

Décision prise à la suite de la dernière évaluation : S.O.

Exercice durant lequel l'achèvement de la prochaine évaluation est prévu : Voir section B des tableaux de renseignements supplémentaires, Évaluations à venir (trois prochains exercices)

Groupe de bénéficiaires ciblé en général : Stagiaires de recherche en santé

Initiatives visant à susciter la participation des demandeurs et des bénéficiaires : Des communications avec les établissements universitaires et des communications électroniques des trois organismes, ou propres à un des organismes, ainsi que le site Web du Programme suscitent la participation des demandeurs et des bénéficiaires.


Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de moins de 5 millions de dollars

Titre du PPT Objectif principal Date de clôture du PPT, s'il y a lieu Type de PT (S ou C) Dépenses prévues pour
2013-2014
Exercice durant lequel la dernière évaluation a été réalisée Groupe de bénéficiaires ciblé en général
  1. Remarque : géré par le CRSNG dans le cadre du Programme d'innovation dans les collèges et la communauté, ce programme est exploité en collaboration avec les IRSC et le CRSH. Il sera évalué par le CRSNG.
Réseaux de centres d'excellence dirigés par l'entreprise Accroître les investissements du secteur privé dans la recherche canadienne, contribuer à la formation de chercheurs compétents et accélérer le transfert des résultats de la recherche en produits et services commercialisables S.O. Subven­tion 1,7 M$ 2012-2013 Chercheurs
Professeurs-chercheurs industriels Aider les universités à recruter ou à maintenir en poste des chercheurs exceptionnels en vue d'élaborer des programmes de recherche concurrentiels à l'échelle internationale et de transférer à l'industrie les nouvelles connaissances provenant des universités 2017-2018 Subven­tion 0,2 M$ 2012-20131 Chercheurs
Date de modification :