Dernière mise à jour : Le 15 décembre 2009
Résumé des changements
Exigences des organismes en matière de financement de la recherche
Loi sur l'accès à l'information
Loi sur la protection des renseignements personnels
1-A Comment choisir l'organisme approprié (IRSC, CRSNG et CRSH)
1-A1.1 Collaborations internationales
1-A2 Analyse des différences de genre et des différences de sexe
1-A3 Recherche en santé mondiale
1-A4 Application des connaissances
1-C Demandes de renouvellement
1-C1 Présentation d'une demande de renouvellement anticipée
1-C2 Demande de report de la date de renouvellement
1-C3 Présentation d'une demande de renouvellement en retard
1-C4 Évaluation des nouvelles demandes par rapport à des demandes de renouvellement
1-D Conditions d'admissibilité
1-D1 Conditions d'admissibilité pour les individus
1-D1.1 Candidat principal désigné
1-D1.2 Candidat principal (programmes de subventions uniquement)
1-D1.3 Co-candidat (programmes de subventions uniquement)
1-D1.4 Collaborateur (programmes de subventions et de bourses salariales uniquement)
1-D2 Conditions d'admissibilité pour les établissements
1-D2.1 Établissements affiliés
1-D3 Conditions d'admissibilité pour les partenaires (programmes de partenariats uniquement)
1-D3.1 Admissibilité des sociétés (programmes en partenariat avec l'industrie uniquement)
1-E Restrictions concernant les demandes
1-E1 Programmes de subventions et de bourses de formation
1-F Signatures requises sur les formulaires de demande
1-F1 Demandes soumises électroniquement par RechercheNet
1-F1.1 Candidat principal désigné
1-F1.2 Autres candidats et participants au projet
1-F1.3 Représentant autorisé approprié à l'établissement payé
1-F2 Demandes non soumises électroniquement par RechercheNet
1-F2.1 Candidat principal désigné
1-F2.2 Autres candidats et participants au projet
1-F2.3 Représentant autorisé approprié à l'établissement payé
1-G Portée des signatures figurant sur les formulaires de demande
1-G1 Candidat principal désigné, autres candidats et participants au projet
1-G2 Représentant autorisé à l'établissement payé
1-H Demandes de report des dates limites de présentation des demandes
1-I Communication des résultats des concours
1-I1 Responsabilités de l'organisme
1-I2 Responsabilités de l'établissement
1-K1 Candidat principal désigné (programmes de bourses de formation uniquement)
2-A2 Subventions et bourses en attente
2-A4.1 Paiements des engagements annuels des IRSC
2-A4.2 Paiements directs des IRSC
2-A4.3 Paiements du partenaire
2-A5 Autres sources de financement
2-A5.1 Programmes de subventions uniquement
2-A5.2 Programmes de bourses salariales uniquement
2-A5.3 Programmes de bourses de formation uniquement
2-A7 Admissibilité des contributions du partenaire
2-A7.1 Contributions en espèces
2-A7.2 Contributions en nature
2-A8 Admissibilité des dépenses
2-A9 Conditions d'admissibilité continue pour les individus
2-A10 Propriété des articles achetés à l'aide de fonds des IRSC
2-A11 Propriété des collections et spécimens
2-A12 demandes de fonds supplémentaires
2-A15 Cessation de versements ou d'engagements annuels
2-A17.2 Prestation fiscale pour enfants
2-A18.2 Surveillance financière (visites) des comptes
2-A19 Exigences en matière de propriété intellectuelle et de brevets
2-A20.1 Rapports de fin de subvention (programmes de subventions uniquement)
2-A20.2 Communication des résultats de la recherche
2-A20.3 Archivage des données de recherche
2-B1.1 Congés pour maladie dans la famille
2-B1.2 Congés de maternité ou congés parentaux
2-B1.4 Congé pour réinstallation (programmes de bourses de formation uniquement)
2-B1.5 Congé sabbatique (programmes de subventions et de bourses salariales uniquement)
2-B1.6 Autres congés (programmes de bourses de formation uniquement)
2-B2 Dérogation aux activités ou au budget proposés, ou les deux
2-B2.1 Programmes de subventions uniquement
2-B2.2 Programmes de bourses salariales et de bourses de formation uniquement
2-B2.3 Programmes de bourses de formation uniquement
2-B3 Réinstallation d'un candidat principal désigné dans un établissement canadien admissible
2-B4 Déplacement de l'appareillage
2-B5 Remplacement d'individus (programmes de subventions et de bourses de formation uniquement)
2-B5.1 Remplacement d'individus pour des subventions et des bourses de formation existantes