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Accueil > Publications > Financement de la recherche > Politiques de financement

 

Sections


2009-2010 Guide de subventions et bourses des IRSC

Dernière mise à jour : Le 15 décembre 2009
Résumé des changements

Introduction

Date d'entrée en vigueur

Application

Objectifs des politiques

Communication des changements

Exigences des organismes en matière de financement de la recherche

Loi sur l'accès à l'information

Évaluation environnementale

Langues officielles

Loi sur la protection des renseignements personnels

Coordonnées


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Section 1 : Administration des demandes

1-A Comment choisir l'organisme approprié (IRSC, CRSNG et CRSH)

1-A1 Collaborations

1-A1.1 Collaborations internationales

1-A2 Analyse des différences de genre et des différences de sexe

1-A3 Recherche en santé mondiale

1-A4 Application des connaissances

1-A5 Thèmes

1-B Nouvelles demandes

1-C Demandes de renouvellement

1-C1 Présentation d'une demande de renouvellement anticipée

1-C2 Demande de report de la date de renouvellement

1-C3 Présentation d'une demande de renouvellement en retard

1-C4 Évaluation des nouvelles demandes par rapport à des demandes de renouvellement

1-D Conditions d'admissibilité

1-D1 Conditions d'admissibilité pour les individus

1-D1.1 Candidat principal désigné

1-D1.2 Candidat principal (programmes de subventions uniquement)

1-D1.3 Co-candidat (programmes de subventions uniquement)

1-D1.4 Collaborateur (programmes de subventions et de bourses salariales uniquement)

1-D2 Conditions d'admissibilité pour les établissements

1-D2.1 Établissements affiliés

1-D3 Conditions d'admissibilité pour les partenaires (programmes de partenariats uniquement)

1-D3.1 Admissibilité des sociétés (programmes en partenariat avec l'industrie uniquement)

1-D3.2 Non exclusivité

1-E Restrictions concernant les demandes

1-E1 Programmes de subventions et de bourses de formation

1-F Signatures requises sur les formulaires de demande

1-F1 Demandes soumises électroniquement par RechercheNet

1-F1.1 Candidat principal désigné

1-F1.2 Autres candidats et participants au projet

1-F1.3 Représentant autorisé approprié à l'établissement payé

1-F1.4 Partenaires financiers

1-F2 Demandes non soumises électroniquement par RechercheNet

1-F2.1 Candidat principal désigné

1-F2.2 Autres candidats et participants au projet

1-F2.3 Représentant autorisé approprié à l'établissement payé

1-F2.4 Partenaires financiers

1-F3 Contenu de la demande

1-G Portée des signatures figurant sur les formulaires de demande

1-G1 Candidat principal désigné, autres candidats et participants au projet

1-G2 Représentant autorisé à l'établissement payé

1-H Demandes de report des dates limites de présentation des demandes

1-I Communication des résultats des concours

1-I1 Responsabilités de l'organisme

1-I2 Responsabilités de l'établissement

1-J Délai pour accepter une offre (programmes de bourses salariales et de bourses de formation uniquement)

1-K Assurance

1-K1 Candidat principal désigné (programmes de bourses de formation uniquement)

1-K2 Établissement payé


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Section 2: Gestion des subventions et bourses

2-A Administration générale

2-A1 Conditions de paiement

2-A1.1 Établissement payé

2-A2 Subventions et bourses en attente

2-A3 Dépassement de crédit

2-A4 Types de paiement

2-A4.1 Paiements des engagements annuels des IRSC

2-A4.2 Paiements directs des IRSC

2-A4.3 Paiements du partenaire

2-A5 Autres sources de financement

2-A5.1 Programmes de subventions uniquement

2-A5.2 Programmes de bourses salariales uniquement

2-A5.3 Programmes de bourses de formation uniquement

2-A6 Autres activités des titulaires durant la période de la bourse (programmes de bourses salariales uniquement)

2-A7 Admissibilité des contributions du partenaire

2-A7.1 Contributions en espèces

2-A7.2 Contributions en nature

2-A8 Admissibilité des dépenses

2-A8.1 Programmes de subventions, subventions en partenariat et allocations de recherche payées à même les bourses uniquement

2-A8.2 Allocations de recherche (programmes de bourses salariales et de bourses de formation uniquement)

2-A9 Conditions d'admissibilité continue pour les individus

2-A10 Propriété des articles achetés à l'aide de fonds des IRSC

2-A11 Propriété des collections et spécimens

2-A12 demandes de fonds supplémentaires

2-A13 Report de versements ou de paiements d'engagements annuels (programmes de subventions et de bourses de formation uniquement)

2-A14 Prolongation pour l'utilisation des fonds au-delà de la période de financement (programmes de subventions uniquement)

2-A15 Cessation de versements ou d'engagements annuels

2-A16 Fonds non dépensés

2-A17 Impôt général sur le revenu et avantages sociaux (programmes de bourses de formation uniquement)

2-A17.1 Imposition

2-A17.2 Prestation fiscale pour enfants

2-A18 Rapports financiers

2-A18.1 Exigences en matière de rapports financiers (subventions et allocations de recherche payées à même les bourses uniquement)

2-A18.2 Surveillance financière (visites) des comptes

2-A19 Exigences en matière de propriété intellectuelle et de brevets

2-A20 Rapports de recherche

2-A20.1 Rapports de fin de subvention (programmes de subventions uniquement)

2-A20.2 Communication des résultats de la recherche

2-A20.3 Archivage des données de recherche

2-B Circonstances spéciales

2-B1 Congés

2-B1.1 Congés pour maladie dans la famille

2-B1.2 Congés de maternité ou congés parentaux

2-B1.3 Congés de maladie

2-B1.4 Congé pour réinstallation (programmes de bourses de formation uniquement)

2-B1.5 Congé sabbatique (programmes de subventions et de bourses salariales uniquement)

2-B1.6 Autres congés (programmes de bourses de formation uniquement)

2-B2 Dérogation aux activités ou au budget proposés, ou les deux

2-B2.1 Programmes de subventions uniquement

2-B2.2 Programmes de bourses salariales et de bourses de formation uniquement

2-B2.3 Programmes de bourses de formation uniquement

2-B3 Réinstallation d'un candidat principal désigné dans un établissement canadien admissible

2-B4 Déplacement de l'appareillage

2-B5 Remplacement d'individus (programmes de subventions et de bourses de formation uniquement)

2-B5.1 Remplacement d'individus pour des subventions et des bourses de formation existantes

Date de modification : 2009-12-15

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