Guide de subventions et bourses des IRSC

Dernière mise à jour : 17 novembre 2011
Sommaire des modifications

Introduction

Date d'entrée en vigueur

Application

Objectifs des politiques

Communication des changements

Non-conformité

Exigences des organismes en matière de financement de la recherche

• Loi sur l'accès à l'information
   
• Évaluation environnementale
   
• Langues officielles
   
• Loi sur la protection des renseignements personnels

Coordonnées

Section 1 : Administration des demandes

• 1-A Choisir le bon organisme subventionnaire fédéral
  • 1-A1 Collaborations
    • 1-A1.1 Collaborations internationales
  • 1-A2 Genre, sexe et recherche en santé
  • 1-A3 Recherche en santé mondiale
  • 1-A4 Application des connaissances
  • 1-A5 Thèmes
• 1-B Nouvelles demandes
   
• 1-C Demandes de renouvellement
  • 1-C1 Présentation d'une demande de renouvellement anticipée
  • 1-C2 Demande de report de la date de renouvellement
  • 1-C3 Présentation d'une demande de renouvellement en retard
  • 1-C4 Évaluation des nouvelles demandes par rapport à des demandes de renouvellement
• 1-D Conditions d'admissibilité
  • 1-D1 Conditions d'admissibilité pour les individus
    • 1-D1.1 Candidat principal désigné
    • 1-D1.2 Candidat principal (programmes de subventions uniquement)
    • 1-D1.3 Co-candidat (programmes de subventions uniquement)
    • 1-D1.4 Collaborateur (programmes de subventions et de bourses salariales uniquement)
  • 1-D2 Conditions d'admissibilité pour les établissements
    • 1-D2.1 Établissements affiliés
  • 1-D3 Conditions d'admissibilité pour les partenaires (programmes de partenariats uniquement)
    • 1-D3.1 Admissibilité des sociétés (programmes en partenariat avec l'industrie uniquement)
    • 1-D3.2 Non exclusivité
• 1-E Restrictions concernant les demandes (Programmes de subventions et de bourses de formation)
   
• 1-F Signatures requises sur les demandes
  • 1-F1 Demandes soumises électroniquement par RechercheNet
    • 1-F1.1 Candidat principal désigné
    • 1-F1.2 Autres candidats et participants au projet
    • 1-F1.3 Représentant autorisé approprié à l'établissement payé
    • 1-F1.4 Représentant autorisé approprié à l'établissement de recherche (principal lieu de recherche) (programmes de bourses de formation uniquement)
    • 1-F1.5 Partenaires financiers
  • 1-F2 Demandes non soumises électroniquement par RechercheNet
    • 1-F2.1 Candidat principal désigné
    • 1-F2.2 Autres candidats et participants au projet
    • 1-F2.3 Représentant autorisé approprié à l'établissement payé
    • 1-F2.4 Représentant autorisé approprié à l'établissement de recherche (principal lieu de recherche) (programmes de bourses de formation uniquement)
    • 1-F2.5 Partenaires financiers
  • 1-F3 Contenu de la demande
• 1-G Portée des signatures figurant sur les demandes
  • 1-G1 Candidat principal désigné, autres candidats et participants au projet
  • 1-G2 Représentant autorisé approprié à l'établissement payé
  • 1-G3 Représentant autorisé approprié à l'établissement de recherche (principal lieu de recherche) (programmes de bourses de formation uniquement)
• 1-H Demandes de report des dates limites de présentation des demandes
   
• 1-I Communication des résultats des concours
  • 1-I1 Responsabilités de l'organisme
  • 1-I2 Responsabilités de l'établissement
• 1-J Délai pour accepter une offre (programmes de bourses salariales et de bourses de formation uniquement)
   
• 1-K Assurance
  • 1-K1 Candidat principal désigné (programmes de bourses de formation uniquement)
  • 1-K2 Établissement payé

Section 2: Gestion des subventions et bourses

• 2-A Administration générale
  • 2-A1 Conditions de paiement
    • 2-A1.1 Établissement payé
  • 2-A2 Subventions et bourses en attente
  • 2-A3 Dépassement de crédit
  • 2-A4 Types de paiement
    • 2-A4.1 Paiements des engagements annuels des IRSC
    • 2-A4.2 Paiements directs des IRSC
    • 2-A4.3 Paiements du partenaire
  • 2-A5 Autres sources de financement
    • 2-A5.1 Programmes de subventions uniquement
    • 2-A5.2 Programmes de bourses salariales uniquement
    • 2-A5.3 Programmes de bourses de formation uniquement
  • 2-A6 Autres activités des titulaires durant la période de la bourse (programmes de bourses salariales uniquement)
  • 2-A7 Admissibilité des contributions du partenaire
    • 2-A7.1 Contributions en espèces
    • 2-A7.2 Contributions en nature
  • 2-A8 Admissibilité des dépenses
    • 2-A8.1 Programmes de subventions, subventions en partenariat et allocations de recherche payées à même les bourses uniquement
    • 2-A8.2 Allocations de recherche (programmes de bourses salariales et de bourses de formation uniquement)
  • 2-A9 Conditions d'admissibilité continue pour les individus
  • 2-A10 Recherche comportant des essais
  • 2-A11 Propriété des articles achetés à l'aide de fonds des IRSC
  • 2-A12 Propriété des collections et spécimens
  • 2-A13 demandes de fonds supplémentaires
  • 2-A14 Report de versements ou de paiements d'engagements annuels (programmes de subventions et de bourses de formation uniquement)
  • 2-A15 Prolongation pour l'utilisation des fonds au-delà de la période de financement (programmes de subventions uniquement)
  • 2-A16 Cessation de versements ou d'engagements annuels
  • 2-A17 Fonds non dépensés
  • 2-A18 Impôt général sur le revenu et avantages sociaux (programmes de bourses de formation uniquement)
    • 2-A18.1 Imposition
    • 2-A18.2 Prestation fiscale pour enfants
  • 2-A19 Rapports financiers
    • 2-A19.1 Exigences en matière de rapports financiers (subventions et allocations de recherche payées à même les bourses uniquement)
    • 2-A19.2 Surveillance financière (visites) des comptes
  • 2-A20 Exigences en matière de propriété intellectuelle et de brevets
  • 2-A21 Rapports de recherche
    • 2-A21.1 Rapports finaux programmes de subventions uniquement)
    • 2-A21.2 Communication des résultats de la recherche
    • 2-A21.3 Archivage des données de recherche
• 2-B Circonstances spéciales
  • 2-B1 Congés
    • 2-B1.1 Congés pour maladie dans la famille
    • 2-B1.2 Congés de maternité ou congés parentaux
    • 2-B1.3 Congés de maladie
    • 2-B1.4 Congé pour réinstallation (programmes de bourses de formation uniquement)
    • 2-B1.5 Congé sabbatique (programmes de subventions et de bourses salariales uniquement)
    • 2-B1.6 Autres congés (programmes de bourses de formation uniquement)
  • 2-B2 Dérogation aux activités ou au budget proposés, ou les deux
    • 2-B2.1 Programmes de subventions uniquement
    • 2-B2.2 Programmes de bourses salariales et de bourses de formation uniquement
    • 2-B2.3 Programmes de bourses de formation uniquement
  • 2-B3 Réinstallation d'un candidat principal désigné dans un établissement canadien admissible
  • 2-B4 Déplacement de l'appareillage
  • 2-B5 Remplacement, ajout, retrait ou promotion des candidats principaux et des co-candidats (subventions existantes)
    • 2-B5.1 Signatures requises sur la Demande de remplacement, d'ajout, de retrait ou de promotion d'individus dans le cadre de subventions existantes
    • 2-B5.2 Portée des signatures figurant sur la Demande de remplacement, d'ajout, de retrait ou de promotion d'individus dans le cadre de subventions existantes
  • 2-B6 Remplacement d'individus (bourses de formation existantes uniquement)