Ressources en matière d'éthique

La bibliographie commentée présentée dans la section 6 recense des ressources pertinentes en matière d'éthique qui pourraient s'avérer utiles : lignes directrices, politiques, documents de réglementation et sites Web. Présentées en ordre alphabétique, ces ressources sont accompagnées d'une brève description et d'un lien vers la version électronique du document, s'il y a lieu. Bien que les codes d'éthique propres à chaque profession et domaine de recherche ne fassent pas partie de la liste, les chercheurs se doivent de les connaître.
  • Cadre de référence des trois organismes sur la conduite responsable de la recherche : Ce document préparé en 2011 par les trois organismes de recherche fédéraux – le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie (CRSNG), les Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC) et le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH) – décrit les responsabilités liées aux activités de recherche et propose des moyens pour mettre en place un « environnement favorable à la recherche ».
  • Comité d'éthique de la recherche de Santé Canada et de l'Agence de la santé publique du Canada : Les chercheurs qui désirent soumettre une demande d'évaluation éthique à ce comité devraient se familiariser avec les documents d'orientation disponibles sur le site Web. Ce site propose également des liens vers d'importantes ressources canadiennes et internationales en matière d'éthique.
  • Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains (EPTC2) : Ce document présente la politique commune des trois organismes de recherche fédéraux : le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie (CRSNG), les Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC) et le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH). L'EPTC2, qui vise à promouvoir l'éthique dans la recherche avec des êtres humains, sert de guide aux comités universitaires d'éthique de la recherche et aux autres établissements situés au Canada qui reçoivent du financement des trois organismes subventionnaires fédéraux.
  • Harmonized Tripartite Guideline: Clinical Trials E7–E11 (en anglais seulement) : La Conférence internationale sur l'harmonisation des exigences techniques relatives à l'homologation des produits pharmaceutiques à usage humain (CIH) offre des conseils sur la conception, la conduite et la sécurité des essais cliniques, ainsi que sur la publication des résultats. Les recommandations de l'organisme concernent les essais cliniques sur les groupes vulnérables comme les enfants et les personnes âgées.
  • International Compilation of Human Research Protections (en anglais seulement) : L'édition 2011 de ce document fournit une liste récente et complète des mesures de protection des sujets humains à l'échelle internationale. Cette liste a été compilée par l'Office for Human Research, qui relève du département de la Santé et des Services sociaux des États-Unis.
  • Ligne directrice à l'intention de l'industrie : Addendum de Santé Canada sur la ligne directrice de la CIH thème E11 : Recherche clinique sur les produits médicinaux dans la population pédiatrique : Étant donné que les documents d'orientation de la CIHNote en bas de page 1 ne prétendent pas à l'exhaustivité, Santé Canada a rédigé un addendum aux lignes directrices de la CIH concernant la recherche sur les enfants. Ce document définit le cadre réglementaire canadien en matière d'essais cliniques sur les enfants, en plus d'offrir des conseils supplémentaires sur les questions éthiques qui peuvent être soulevées dans ce type de recherche.
  • Lignes directrices en matière de recherche sur les cellules souches pluripotentes humaines, mises à jour le 30 juin 2010 : Ce document, mis à jour en 2010, présente les lignes directrices des IRSC en matière de recherche sur les cellules souches pluripotentes. Il décrit les principes directeurs qui régissent ce type de recherche, la surveillance exercée dans ce domaine, notamment le rôle du Comité de surveillance de la recherche sur les cellules souches (CSRCS), et les questions éthiques en recherche à prendre en compte lors de la planification et de la conduite de recherches dans ce domaine.
  • Lignes directrices internationales d'éthique pour la recherche biomédicale impliquant des sujets humains (en anglais seulement) : Ces lignes directrices ont été établies en 2003 par le Conseil des organisations internationales des sciences médicales (CIOMS), un organisme international créé par l'OMS et l'UNESCO. Ce document présente diverses questions éthiques en matière de recherche, comme la recherche avec des personnes vulnérables et les avantages et risques liés à la participation à la recherche.
  • Norme nationale du Canada : La surveillance éthique des essais cliniques biomédicaux (normes de l'Office des normes générales du Canada [ONGC]) : Ce document a été rédigé dans le but de favoriser la normalisation des politiques et des procédures mises en œuvre par les CER au Canada. Il explique entre autres le processus d'évaluation éthique.
  • Office for Human Research Protections des États-Unis (OHRP) (en anglais seulement) : L'OHRP fournit des conseils éthiques (notamment des liens vers des règlements et politiques) relatifs à la recherche avec des sujets humains menée aux États-Unis.
  • Ownership, Control, Access, and Possession (OCAP) or Self-Determination Applied to Research: A Critical Analysis of Contemporary First Nations Research and Some Options for First Nations Communities (en anglais seulement) : Cet article a d'abord été rédigé pour le Centre de gouvernance de l'information des Premières Nations (2004).
  • Politique sur l'accès aux résultats de la recherche des IRSC : Ce document présente la Politique sur l'accès aux résultats et aux données de la recherche des Instituts de recherche en santé du Canada, qui vise à améliorer la diffusion et l'accessibilité des résultats de recherche.
  • Pratiques exemplaires des IRSC en matière de protection de la vie privée dans la recherche en santé, 2005 : Les pratiques exemplaires en matière de protection de la vie privée visent à aider le milieu canadien de la recherche en santé à appliquer des principes équitables de gestion des renseignements personnels dans les travaux de recherche et à faciliter l'interprétation de l'Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains (EPTC) en offrant plus de détails et d'exemples concrets.
  • Renseignements sur l'éthique en santé publique sur le site des CDC (en anglais seulement) : Sur leur site Web, les Centres pour le contrôle et la prévention des maladies (CDC) proposent une vue d'ensemble des questions en éthique de la santé publique ainsi que des liens vers des ressources pertinentes.
  • Les sciences et la technologie pour les Canadiens. Accès aux résultats de la recherche : principes directeurs : Ce site Web présente les quatre principes du gouvernement du Canada visant à « élargir et faciliter autant que possible l'accès aux résultats de la recherche » : faire avancer les connaissances, réduire le dédoublement de la recherche, maximiser les retombées de la recherche et faire connaître les réalisations des chercheurs.
  • Les Trois R de l'expérimentation animale éthiquement acceptable : Le Conseil canadien de protection des animaux offre des conseils en matière d'éthique pour la recherche sur les animaux, notamment pour l'application des trois principes directeurs : remplacement, réduction et raffinement.
  • Uniform Requirements for Manuscripts Submitted to Biomedical Journals (en anglais seulement) : Ce site Web de l'International Committee of Medical Journal Editors offre des conseils sur diverses questions éthiques relatives à la conduite de la recherche et à la publication des résultats, par exemple sur les conflits d'intérêts et l'évaluation par les pairs.
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